Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 8-79 du 27 hija 1398 (28 novembre 1978) portant désignation des représentants du personnel et nomination des représentants de l'administration appelés à siéger pour une durée de six ans à compter du 1er juin 1978 au sein des commissions administratives paritaires relevant du ministère de l'énergie et des mines
Le Ministre de l'énergie et des mines,
Vu le dahir n° 1-58-008 du 4 chaabane 1377 (24 février 1958) portant statut général de la fonction publique ;
Vu le décret n° 2-59-0200 du 26 chaoual 1378 (5 mai 1959) portant application de l'article 11 du dahir portant statut général de la fonction publique relatif aux commissions administratives paritaires, tel qu'il a été modifié et complété ;
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 501-78 du 1er rebia I 1398 (9 février 1978) portant création et composition des commissions administratives paritaires à l'égard des fonctionnaires relevant des cadres du ministère de l'énergie et des mines ;
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 500-78 du 1er rebia I 1398 (9 février 1978) relatif à l'élection des représentants du personnel du ministère de l'énergie et des mines au sein des commissions administratives paritaires pour une durée de six ans à compter du 1er juin 1978 ;
Vu le procès-verbal du 30 juin 1978 constatant les résultats des élections par voie de tirage au sort,
Arrête :
Chapitre premier : Représentants de l'administration
Article Premier : Sont nommés à compter du 1er juin 1978, pour une durée de 6 ans en qualité de représentants de l'administration au sein des différentes commissions administratives paritaires relevant du ministère de l'énergie et des mines, les fonctionnaires dont les noms suivent :
1re commission
Titulaires : Suppléants :
MM. Skalli Taïeb ; MM. Mahassini Abdelkrim ;
Sdiqui Mohamed ; Hilali El Arabi ;
Karbid Mohamed ; Lakhssassi Mohamed.
2e commission
Titulaires : Suppléants :
MM. Skalli Taieb ; MM. Sadiqui Mohamed ;
Mahassini Abdelkrim ; El Orf M'Hamed.
3e commission
Titulaire : Suppléant :
M. Mahassini Abdelkrim ; M. Rhezal Lhoussine.
4e commission
Titulaires : Suppléants :
MM Mahassini Abdelkrim ; MM. Bennani Abdelhaq ;
Rhazal Lhoussine ; Rachati Houssine ;
Arsalane El Mouloudi ; El Mrini Abdelfattah.
5e commission
Titulaire : Suppléant :
M. Mahassini Abdelkrim ; M. Sdiqui Mohamed.
6e commission
Titulaire : Suppléant :
M. Mahassini Abdelkrim M. Erbahi Abdeslam.
7e commission
Titulaires : Suppléants :
MM. Mahassini Abdelkrim : MM. Demnati Ahmed ;
Rhazal Lhoussine ; Boudda Moulay Ahmed
8e commission
Titulaires : Suppléants :
MM. Mahassini Abdelkrim MM. Azizi Ahmed ;
Rhazal Lhoussine ; Rachati Houssine
Ennya Mohamed ; Sadiqui Mohamed
Bikri M'Hamed ; Lamtahri Fouad.
9e commission
Titulaires : Suppléants :
MM. Mahassini Abdelkrim ; MM. Mouatassim Mohamed ;
Rhazal Lhoussine ; Idir Lhoussine.
10e commission
Titulaires : Suppléants :
MM. Mahassini Abdelkrim ; MM. Allami Bouchta ;
Rhazal Lhoussine, Dahmani Mohamed.
11e commission
Titulaires : Suppléants :
MM. Mahassini Abdelkrim ; MM. Ennya Mohamed ;
Rhazal Lhoussine ; Azizi Ahmed ;
Berrakad Ahmed ; Bikri M'Hamed ;
Benali Abdelkrim ; Bellot Abderrehman ;
Ben Saïd Mohamed ; Idir El Houssine ;
El M'Rini Abdelfattah ; Mouatassim Mohamed ;
Saber Taïeb ; Arsalane El Miloudi.
Article 2 : Le représentant titulaire de l'administration à chaque commission (le premier ou en cas d'empêchement le second si la commission comprend deux représentants titulaires) ou à défaut son suppléant remplira les fonctions de président de chaque commission.
Chapitre II : Représentants du personnel
Article 3 : Sont désignés par voie de tirage au sort à compter du 1er juin 1978 pour une durée de six ans en qualité de représentants titulaires ou suppléants du personnel au sein des commissions administratives paritaires relevant de ce ministère les fonctionnaires dont les noms suivent :
1re commission
Titulaires : Suppléants :
MM. Erbahi Abdeslam ; MM. Arsalane El Mouloudi ;
Lamtahri Fouad ; Bennani Abdelhak ;
Alaoui M'Hamedi Ahmed ; Demnati Ahmed.
2e commission
Titulaires : Suppléants :
MM. Idir Lhoussine ; MM. Harroussi Abbès
Nejmaoui Ahmed ; Mouatassim Mohamed.
3e commission
Titulaire : Suppléant :
M. Ennya Mohamed ; M. Azizi Ahmed.
4e commission
Titulaires : Suppléants :
MM. Gharbi Abderrahmane MM. Nabil Driss,
Jirari Boubker ; Amghar Mohamed ;
Bensi Hassan ; El Fadili Mohamed.
5e commission
Titulaire : Suppléant :
M. Amena Abdelkader ; M. Guida Akka.
6e commission
Titulaire : Suppléant :
M. Daoudi Mohamed ; M. Dinia Abdelhalim.
7e commission
Titulaires : Suppléants :
MM. Rochdy Abderrahmane ; MM. Hamdane Lachhab
Guendaoui Ahmed ; Arif Abdellah.
8e commission
Titulaires : Suppléants :
MM. Ismaili Lamghari Mohamed ; MM. El Argoubi Mostapha ;
Belkadi Ahmed ; Alami Mohamed ;
Bendahman Taïb ; Mme Aouissi Lalla Zohra ;
MM Belfkih Lalla Zhor Mme Rahmani Fouzia.
9e commission
Titulaires : Suppléantes :
Mme Benhaddouch Fatima ; Mmes Kadiri Mahjouba ;
M. El Hattab Mohamed ; Rikouche Khadija.
10e commission
Titulaires : Suppléants :
MM. Lambacher Mohamed ; MM. Ayane Abdelkebir
Hanini Abdessamad Rougui Jilali.
11e commission
Titulaires : Suppléants :
MM. Karrakchou Abdelkrim ; MM. El Faiz Mohamed ;
Asri El Mostapha ; Jlaidi Mustapha ;
Amartini Lhoussine ; Lamdini El Maâti ;
Assim Mohamed ; Mehsas Kouider ;
Benchekroun Mohamed Said ; Boukhnief Thami ;
El Ouardighi Mohamed : Belmarga Mohamed
El Korti Chérif ; Agouzoul Lahcen.
Rabat, le 27 hija 1398 (28 novembre 1978).Moussa Saadi.