Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 736-80 du 2 chaabane 1400 (16 juin 1980) fixant les prix de vente des explosifs.
Le Ministre d'Energie et des Mines,
Vu l'arrêté du Premier ministre n° 3-334-71 du 4 février 1972 fixant la liste des produits et services dont les prix peuvent être réglementés, tel qu'il a été modifié et complété ;
Vu l'arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargé des affaires économiques et de la coopération n° 3-171-72 du 13 juin 1972 classant en listes A B C les marchandises, produits et services dont les prix peuvent être réglementés, tel qu'il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-73-536 du 12 chaabane 1392 (21 septembre 1972) portant délégation de pouvoirs au ministre chargé des mines pour la fixation des prix des produits énergétiques ;
Après avis de la commission centrale des prix,
Arrête :
Article Premier : Les prix de vente maxima des explosifs (encartouchage standard) désignés ci-après, sont fixés comme suit :
Ammonix en cartouches 4,27 DH le kilogramme ;
Atlasite C 5,83 DH le kilogramme ;
Nitrate B 6,18 DH le kilogramme ;
Atlasite A 6,25 DH le kilogramme ;
Nitrate A 6,64 DH le kilogramme ;
Super-Nitratite 6,90 DH le kilogramme ;
Atlasite Brisante 6,65 DH le kilogramme ;
Plastique C 8,63 DH le kilogramme ;
Gamsite 8,60 DH le kilogramme ;
Sofranex 10,45 DH le kilogramme ;
Gomme 11,75 DH le kilogramme.
A ces prix, qui comprennent la taxe sur les produits et services, s'ajoutent les frais de transport perçus par l'Office national des transports.
Article 2 : Le prix de vente maximum de l'explosif Ammonix en sacs dont l'utilisation est autorisée à titre d'essais, est fixé à 2,65 DH le kilogramme.
A ce prix, qui comprend la taxe sur les produits et services, s'ajoutent les frais de transport perçus par l'Office national des transports.
Article 3 : L'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 755-74 du 26 rejeb 1394 (16 août 1974) relatif au même objet, tel qu'il a été modifié et complété, est abrogé.
Article 4 : Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat. le 2 chaabane 1400 (16 juin 1980).Moussa Saâdi.
Le Premier ministre,Maâti Bouabid