Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 791-81 du 14 ramadan 1401 (16 juillet 1981) fixant les prix de vente des explosifs.
Le Ministre de l'Energie et des Mines,
Vu l'arrêté du Premier ministre n° 3-334-71 du 4 février 1972 fixant la liste des produits et services dont les prix peuvent être réglementés, tel qu'il a été modifié et complété ;
Vu l'arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargé des affaires économiques et de la coopération n° 3-171-72 du 13 juin 1972 classant en listes A B C les marchandises, produits et services dont les prix peuvent être réglementés, tel qu'il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-72-536 du 12 chaabane 1392 (21 septembre 1972) portant délégation de pouvoirs au ministre chargé des mines pour la fixation des prix des produits énergétiques ;
Après avis de la commission centrale des prix,
Arrête :
Article Premier : Les prix de vente maxima des explosifs (encartouchage standard) désignés ci-après, sont fixés comme suit :
Ammonix en cartouche 6,36 DH/kg
Atlasite C 7,30 DH/kg
Sigma 8 7,50 DH/kg
Atlasite A 7,82 DH/kg
Atlasite Brisante 8,40 DH/kg
Nitrate B 8,60 DH/kg
Sigma 5 8,60 DH/kg
Nitrate A 9,20 DH/kg
Sigma 505 9,23 DH/kg
Super Nitratite 9,54 DH/kg
Gamsite 10,79 DH/kg
Plastique C 11,59 DH/kg
Sofranex 14,11 DH/kg
Gomme 14,70 DH/kg
A ces prix, qui comprennent la taxe sur les produits et services, s'ajoutent les frais de transport perçus par l'Office national des transports.
Article 2 : Le prix de vente maximum de l'explosif Ammonix en sacs, dont l'utilisation est autorisée à titre d'essais, est fixé à 2,86 DH le kilogramme.
A ce prix, qui comprend la taxe sur les produits et services, s'ajoutent les frais de transport perçus par l'Office national des transports.
Article 3 : L'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 736-80 du 2 chaabane 1400 (16 juin 1980) relatif au même objet, tel qu'il a été complété, est abrogé.
Article 4 : Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 14 ramadan 1401 (16 juillet 1981).Moussa Saadi.
Le Premier ministre,
Maâti Bouabid.