Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 740-90 du 7 kaada 1410 (1er juin 1990) prorogeant trois permis de recherche d'hydrocarbures dits "Essaouira Meskala", "Agadir Inezgane" et "Haha".
Le Ministre de L'énergie et des Mines,
Vu le dahir n° 1-58-227 du 4 moharrem 1378 (21 juillet 1958) portant code de la recherche et de l'exploitation des gisements d'hydrocarbures, notamment ses articles 18 et 20 ;
Vu le dahir du 9 rejeb 1370 (16 avril 1951) portant règlement minier, tel qu'il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-58-879 du 6 moharrem 1378 (23 juillet 1958) fixant les conditions de dépôt et d'enregistrement des demandes de permis de recherche, des demandes de prorogation de permis de recherche et des demandes de concessions d'hydrocarbures, notamment ses articles 4, 5 et 6 ;
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 300-86 du 26 joumada I 1406 (6 février 1986) accordant les trois permis de recherche "Essaouira Meskala", "Agadir Inezgane" et "Haha" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières ;
Vu la lettre n° 01-02-03/90 du 15 janvier 1990 par laquelle l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières demande la prorogation des permis précités ;
Vu l'avis sur les surfaces abandonnées pour la prorogation sollicitée publié au Bulletin officiel n° 4039 du 1er ramadan 1410 (28 mars 1990) conformément aux dispositions de l'article 6 du décret précité du 6 moharrem 1378 (23 juillet 1958),
Arrête :
Article Premier : Les permis de recherche "Essaouira Meskala", "Agadir Inezgane" et "Haha" sont prorogés pour une période de 4 années à compter du 7 février 1990.
Article 2 : Les superficies conservées, telles qu'elles figurent sur les cartes annexées à l'original du présent arrêté, sont délimitées comme suit :
- Permis "Essaouira Meskala", superficie : 3.750 km2.
a) Par les lignes droites joignant successivement les points 1 à 8 de coordonnées Lambert Nord - Maroc suivantes :
Points X Y
_____________________________________________________________________
1 Intersection de la coordonnée 160.000
Y avec la côte
2 125.000 160.000
3 125.000 126.000
4 141.000 126.000
5 141.000 110.000
6 155.000 110.000
7 155.000 80.000
8 Intersection de la coordonnée 80.000
Y avec la côte
b) Par la ligne des plus basses eaux joignant le point 8 au point 1 :
- Permis " Agadir Inezgane ", superficie : 3.750 km2.
a) Par les lignes droites joignant successivement les points 1 à 6 de coordonnées Lambert Sud - Maroc suivantes :
Points X Y
______________________________________________________________
1 Intersection de la coordonnée 414.000
Y avec la côte
2 130.000 414.000
3 130.000 400.000
4 140.000 400.000
5 140.000 340.000
6 Intersection de la coordonnée 340.000
Y avec la côte
b) La ligne des plus basses eaux joignant le point 6 à 1 :
- Permis "Haha", superficie : 3.750 km2.
a) Par les lignes droites joignant successivement les points 1 à 4 de coordonnées Lambert Nord - Maroc et Sud Maroc suivantes :
Points X Y
_____________________________________________________________________
1 Intersection de la coordonnée 80.000 N.M
Y avec la côte
2 135.500 80.000 N.M
3 135.500 414.000 S.M
4 Intersection de la coordonnée 414.000 S.M
Y avec la côte
b) Par la ligne des plus basses eaux joignant le point 4 au point 1.
Article 3 : Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel et notifié au titulaire et à la conservation foncière d'Essaouira.
Rabat, le 7 kaada 1410 (1er juin 1990).Mohamed Fettah.