Bulletin officiel n° 5070 du 28 Chaoual 1423 (20 Janvier 2003)

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, des mines n° 925-02 du 30 Rabii I 1423 (12 Juin 2002) accordant la première période complémentaire du permis de recherche d'hYdrocarbure dit ((SIdi Fili)) au profit de l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et de la Société anonyme marocaine de l'Industrie du raffinage (SAMIR).

Bulletin officiel n ° 5080 du 06 Février 2003 04 Hija 1423

Arrêté du ministre de l'Energie et des mines n° 90-03 du 26 Chaoual 1423 (31 Décembre 2002) modifiant l'arrêté N° 43- 95 du 27 Rejeb 1415 (30 Décembre 1994) relatif à la fixation des prix de reprise en raffinerie et de vente des combustibles liquides et du butane.

Bulletin officiel n ° 5104 du 28 Safar 1424 (01 mai 2003)

Arrêté conjoint du ministre de l'Energie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 640-03 du 19 Kaada 1423 (22 Janvier 2003). Approuvant l'avenant n° 1 à l accord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières représentant le Royaume du Maroc et la Société Shell recherches et d'exploitation Maroc B.V. et conclu le 17 janvier 2003 entre ledit office et les Sociétés Shell recherches et d'exploitation Maroc B.V. et Shell exploitation et production du Maroc GmbH.

Arrêté conjoint du ministre de l'Energie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 641-03 du 19 Kaada 1423 (22 Janvier 2003). Approuvant l'avenant n°2 à l accord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières représentant le Royaume du Maroc et la Société Shell recherches et d'exploitation Maroc B.V. et conclu le 20 janvier 2003 entre ledit office et la Société Shell exploitation et production du Maroc GmbH.

Bulletin officiel n ° 5108 du 04 Hija 1423 (06 Février 2003)

Arrêté conjoint du ministre de l'Energie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 839-03 du 18 Safar 1424 (21 Avril 2003) Fixant la date des élections des délégués à la sécurité dans les mines.

Arrêté conjoint du ministre de l'Energie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 840-03 du 18 Safar 1423 (21 Avril 2003). Modifiant l'arrête conjoint du ministre de l'industrie et de la marine marchand e n°390-36 du 25 moharram 1383 (18 juin 1963) relatif aux élections des délégués à la sécurité dans les mines.

Bulletin officiel n ° 5118 du18 Rabii II 1424 ( 03 Juin 2003)

Arrêté du ministre de l'Energie et des mines 728-03 du 19 Kaada 1423 (22 Janvier 2003) modifiant l'arrêté du Ministre de l'industrie du commerce, de l'Energie et des mines N° 331-01 du 14 Kaada 1421 (08 Février 2001)..Accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit (( Rimella A)) à l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et la Société Shell recherches et d'exploitation Maroc B.V.

Arrêté du ministre de l'Energie et des mines 729-03 du 19 Kaada 1423 (22 Janvier 2003) modifiant l'arrêté du Ministre de l'industrie du commerce, de l'Energie et des mines N° 332-01 du 14 Kaada 1421 (08 Février 2001).accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit (( Rimella B)) à l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et la Société Shell recherches et d'exploitation Maroc B.V.

Arrêté du ministre de l'Energie et des mines 730-03 du 19 Kaada 1423 (22 Janvier 2003) modifiant l'arrêté du Ministre de l'industrie du commerce, de l'Energie et des mines N° 333-01 du 14 Kaada 1421 (08 Février 2001).accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit (( Rimella C)) à l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et la Société Shell recherches et d'exploitation Maroc B.V.

Arrêté du ministre de l'Energie et des mines 731-03 du 19 Kaada 1423 (22 Janvier 2003) modifiant l'arrêté du Ministre de l'industrie du commerce, de l'Energie et des mines N° 334-01 du 14 Kaada 1421 (08 Février 2001).accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit (( Rimella D)) à l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et la Société Shell recherches et d'exploitation Maroc B.V.

Arrêté du ministre de l'Energie et des mines 732-03 du 19 Kaada 1423 (22 Janvier 2003) modifiant l'arrêté du Ministre de l'industrie du commerce, de l'Energie et des mines N° 335-01 du 14 Kaada 1421 (08 Février 2001)..accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit (( Rimella E)) à l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et la Société Shell recherches et d'exploitation Maroc B.V.

Bulletin officiel n ° 5122 du 02 Joumada I 1424 (03 Juillet 2003)

Arrêté du ministre de l'Energie et des mines n° 1065-03 du 10 Rabii II 1424 (11 Juin 2003) édictant des dispositions particulières relatives à l'élection des représentants au sein des commissions du statut et de personnel dans les entreprises minières.

Bulletin officiel n ° 5136 du 22 joumada II 1424 (21 Aout 2003)

Arrêté conjoint du ministre de l'Energie et des mines des finances et de la privatisation N° 1264-03 du 22 Rabii II 1424 (23 Juin 2003) approuvant l'avenant n°2 à l'accord pétrolier conclu le 26 chaabane 1421 (24 novembre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières représentant le Royaume du Maroc, et la Société ((Vanco International Ltd)) conclu le 6 safar 1424 (8 Avril 2003) entre ledit office et société la Société ((Vanco Morocco Ltd))

Bulletin officiel n ° 5148 du 05 Chaabane 1423 ( 02 Octobre 2003)

Arrêté du ministre de l'Energie et des mines N° 1285-03 du 24 Rabii II 1424 (25 Juin 2003) modifiant l'arrêté du Ministre de l'industrie du commerce, de l'Energie et des mines N° 336-01 du 14 Kaada 1421 (08 Février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit (( Safi Haut Mer 1)) à l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et la Société ((Vanco International Ltd))

Arrêté du ministre de l'Energie et des mines N° 1286-03 du 24 Rabii II 1424 (25 Juin 2003) modifiant l'arrêté du Ministre de l'industrie du commerce, de l'Energie et des mines N° 337-01 du 14 Kaada 1421 (08 Février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit (( Safi Haut Mer2)) à l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et la Société ((Vanco International Ltd))

Arrêté du ministre de l'Energie et des mines N° 1287-03 du 24 Rabii II 1424 (25 Juin 2003) modifiant l'arrêté du Ministre de l'industrie du commerce, de l'Energie et des mines N° 338-01 du 14 Kaada 1421 (08 Février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit (( Safi Haut Mer 3)) à l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et la Société ((Vanco International Ltd))

Arrêté du ministre de l'Energie et des mines N° 1288-03 du 24 Rabii II 1424 (25 Juin 2003) modifiant l'arrêté du Ministre de l'industrie du commerce, de l'Energie et des mines N° 339-01 du 14 Kaada 1421 (08 Février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit (( Safi Haut Mer 4)) à l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et la Société ((Vanco International Ltd)).

Arrêté du ministre de l'Energie et des mines N° 1289-03 du 24 Rabii II 1424 (25 Juin 2003) modifiant l'arrêté du Ministre de l'industrie du commerce, de l'Energie et des mines N° 340-01 du 14 Kaada 1421 (08 Février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit (( Safi Haut Mer 5)) à l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et la Société ((Vanco International Ltd)).

Arrêté N° 1290-03 du 24 Rabii II 1424 (25 Juin 2003) modifiant l'arrêté du Ministre de l'industrie du commerce, de l'Energie et des mines N° 341-01 du 14 Kaada 1421 (08 Février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit (( Safi Haut Mer 6)) à l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et la Société ((Vanco International Ltd)).

Arrêté du ministre de l'Energie et des mines N° 1291-03 du 24 Rabii II 1424 (25 Juin 2003) modifiant l'arrêté du Ministre de l'industrie du commerce, de l'Energie et des mines N° 343-01 du 14 Kaada 1421 (08 Février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit (( Safi Haut Mer 7)) à l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et la Société ((Vanco International Ltd)).

Arrêté du ministre de l'Energie et des mines N° 1292-03 du 24 Rabii II 1424 (25 Juin 2003) modifiant l'arrêté du Ministre de l'industrie du commerce, de l'Energie et des mines N° 342-01 du 14 Kaada 1421 (08 Février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit (( Safi Haut Mer 8)) à l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et la Société ((Vanco International Ltd)).

Bulletin officiel n ° 5152 du 19 Chaabane 1424 (16 Octobre 2003)

Arrêté du ministre de l'Energie et des mines N° 1293-03 du 24 Rabii II 1424 (25 Juin 2003) modifiant l'arrêté du Ministre de l'industrie du commerce, de l'Energie et des mines N° 344-01 du 14 Kaada 1421 (08 Février 2001). accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit (( Safi Haut Mer 9)) à l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et la Société ((Vanco International Ltd)).

Arrêté du ministre de l'Energie et des mines N° 1294-03 du 24 Rabii II 1424 (25 Juin 2003) modifiant l'arrêté du Ministre de l'industrie du commerce, de l'Energie et des mines N° 345-01 du 14 Kaada 1421 (08 Février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit (( Safi Haut Mer 10)) à l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et la Société ((Vanco International Ltd)).

Arrêté du ministre de l'Energie et des mines N° 1295-03 du 24 Rabii II 1424 (25 Juin 2003) modifiant l'arrêté du Ministre de l'industrie du commerce, de l'Energie et des mines N° 346-01 du 14 Kaada 1421 (08 Février 2001).accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit (( Safi Haut Mer 11)) à l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et la Société ((Vanco International Ltd)).

Arrêté du ministre de l'Energie et des mines N° 1296-03 du 24 Rabii II 1424 (25 Juin 2003) modifiant l'arrêté du Ministre de l'industrie du commerce, de l'Energie et des mines N° 347-01 du 14 Kaada 1421 (08 Février 2001).accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit (( Safi Haut Mer 12)) à l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et la Société ((Vanco International Ltd)).

Bulletin officiel n ° 5170 du 23 Chaoual 1424 (18 Décembre 2003)

Arrêté du ministre de l'Energie et des mines N° 1714-03 du 1er Rejeb 1424 (29 aout 2003) accordant une deuxième période complémentaire du permis de recherches des hydrocarbures dit (( Oued Sebou-Ouest)) à l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et la Société ((Cabreb Maroc limited)).

Arrêté du ministre de l'Energie et des mines N° 1713-03 du 1er Rejeb 1424 (29 aout 2003) accordant une deuxième période complémentaire du permis de recherches des hydrocarbures dit (( Oued Sebou-Ouest)) à l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et la Société ((Cabreb Maroc limited)).

Arrêté du ministre de l'Energie et des mines N° 1715-03 du 1er Rejeb 1424 (29 aout 2003) accordant une deuxième période complémentaire du permis de recherches des hydrocarbures dit (( Oued Sebou-Ouest)) à l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et la Société ((Cabreb Maroc limited)).