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Année 2004 |
Bulletin Officiel n° 5178 du 22 Kaada 1424 (15 Janvier 2004)
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation N° 2119-03 du 16 Ramadan 1424 (11 Novembre 2003) approuvant l'accord pétrolier conclu le 29 Rejeb 1424 (26 Septembre 2003) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société « Repsol Exploraçion S.A. ».
Bulletin Officiel n° 5188 du 22 Hija 1424 (19 Février 2004)
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation N° 2268-03 du 27 Chaoual 1424 (22 Décembre 2003) approuvant l'avenant N° 2 à l'accord pétrolier conclu le 5 Hija 1421 (1 er Mars 2001) entre l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés Energy Africa Morocco Limited et Taurus Oil AB, conclu le 11 Chaabane 1424 (8 Octobre 2003) entre Iedit Office et les sociétés Energy Africa Morocco Limited, Taurus Oil AB et Petronas Garigali Overseas Sdn. Bhd.
Bulletin Officiel n° 5192 du 12 Moharrem 1425 (04 Mars 2004)
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 2191-03 du 16 Ramadan 1424 (11 Novembre 2003) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tanger - Larache 1 » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Repsol Exploraçion S.A. »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 2192-03 du 16 Ramadan 1424 (11 Novembre 2003) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tanger - Larache 2 » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Repsol Exploraçion S.A. »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 2193-03 du 16 Ramadan 1424 (11 Novembre 2003) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tanger - Larache 3 » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Repsol Exploraçion S.A. »
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation N° 207-04 du 6 Hija 1424 (28 Février 2004) approuvant l'accord pétrolier conclu le 17 Chaoual 1424 (12 Décembre 2003) entre l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. »
Bulletin Officiel n° 5196 du 26 Moharrem 1425 (18 Mars 2004)
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N°147-04 du 27 Kaada 1424 (20 Janvier 2004). Modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 892-01 du 10 Safar 1422 (04 Mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore I» à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB ».
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N°148-04 du 27 Kaada 1424 (20 Janvier 2004). Modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 893-01 du 10 Safar 1422 (04 Mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore II» à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB ».
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N°149-04 du 27 Kaada 1424 (20 Janvier 2004). Modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 894-01 du 10 Safar 1422 (04 Mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore III» à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB ».
Bulletin Officiel n° 5200 du 10 Safar 1425 (01 Avril 2004)
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 262-04 du 13 Hija 1424 (4 Février 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tendrara A » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 263-04 du 13 Hija 1424 (4 Février 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tendrara B » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 264-04 du 13 Hija 1424 (4 Février 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tendrara C » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 265-04 du 13 Hija 1424 (4 Février 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tendrara D » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 266-04 du 13 Hija 1424 (4 Février 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tendrara E » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 267-04 du 13 Hija 1424 (4 Février 2004) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tendrara F » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 268-04 du 13 Hija 1424 (4 Février 2004) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Tendrara F » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. »
Bulletin Officiel n° 5214 du 30 Rabii I 1425 (20 Mai 2004)
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation N° 623-04 du 18 Moharrem 1425 (10 Mars 2004) approuvant l'avenant N° 3 à l'accord pétrolier conclu le 5 Hija 1421 (1 er Mars 2001) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés « Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB », conclu le 24 Hija 1424 (17 Février 2004) entre ledit Office et les sociétés « Energy Africa Morocco Limited », « Taurus Oil AB » et « Petronas Carigali Overseas Sdn. Bhd ».
Bulletin Officiel n° 5218 du 14 Rabii II 1425 (03 Juin 2004)
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation N° 780-04 du 27 Kaada 1425 (20 Janvier 2004) approuvant l'avenant N° 2 à l'accord pétrolier conclu le 26 Chabane 1421 (24 Novembre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés « Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II BV », conclu le 27 Kaada 1424 (20 Janvier 2004) entre ledit Office et les sociétés « Vanco Morocco Ltd » et « ENI Morocco BV ».
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 484-04 du 24 Moharrem 1425 (16 Mars 2004) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Rabat Salé Haute Mer I » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Petronas Carigali Overseas Sdn. Bhd ».
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 485-04 du 24 Moharrem 1425 (16 Mars 2004) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Rabat Salé Haute Mer II » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Petronas Carigali Overseas Sdn. Bhd ».
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finanaces et de la privatisation N° 421-04 du 11 Moharrem 1425 (3 Mars 2004) approuvant l'accord pétrolier conclu le 26 Kaada 1424 (19 Janvier 2004) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société «Petronas Carigali Overseas Sdn. Bhd ».
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 487-04 du 24 Moharrem 1425 (16 Mars 2004) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Rabat Salé Haute Mer IV » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Petronas Carigali Overseas Sdn. Bhd ».
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 488-04 du 24 Moharrem 1425 (16 Mars 2004) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Rabat Salé Haute Mer V » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Petronas Carigali Overseas Sdn. Bhd ».
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 489-04 du 24 Moharrem 1425 (16 Mars 2004) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Rabat Salé Haute Mer VI » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Petronas Carigali Overseas Sdn. Bhd ».
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 490-04 du 24 Moharrem 1425 (16 Mars 2004) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Rabat Salé Haute Mer VII » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Petronas Carigali Overseas Sdn. Bhd ».
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 491-04 du 24 Moharrem 1425 (16 Mars 2004) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Rabat Salé Haute Mer VIII » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Petronas Carigali Overseas Sdn. Bhd ».
Bulletin Officiel n° 5236 du 18 Joumada II 1425 (05 Août 2004)
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1143-04 du 1 er Rabii II 1425 (21 Mai 2004) instituant la cession partielle par la société « vanco Morocco Ltd » au profit de la société « CNOOC Morocco Ltd », des parts d'intérêts qu'elle détient dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits « Ras Tafclney Offshore 1 à 8 ».
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation N° 1144-04 du 1 er Rabii II 1425 (21 Mai 2004) approuvant l'avenant N° 3 à l'accord pétrolier conclu le 26 Chabane 1421 (24 Novembre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés « Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II BV », conclu le 03 Rabii I 1425 (23 Avril 2004) entre ledit Office et les sociétés « Vanco Morocco Ltd » et « ENI Morocco BV ».
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation N° 1145-04 du 27 Safar 1425 (18 Mai 2004) approuvant l'accord pétrolier conclu le 27 Moharrem 1425 (19 Mars 2004) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés « Heyco Maroc », « Stratic Energy Moroco Inc. » et « Energycorp Maroc ».
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation N° 1146-04 du 19 Rabii II 1425 (8 Juin 2004) approuvant l'accord pétrolier conclu le 28 Safar 1425 (19 Avril 2004) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société « Maersk Oil Morocco Gmbh »,
Bulletin Officiel n° 5244 du 16 Rejeb 1425 (02 Septembre 2004)
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation N° 1271-04 du 26 Moharrem 1425 (28 Mars 2004) approuvant l'avenant N°3 à l'accord pétrolier conclu le 20 Moharrem 1425 (12 Mars 2004) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société anonyme marocaine de l'industrie de raffinage (SAMIR)
Bulletin Officiel n° 5248 du 1 er Chaabane 1425 (16 Septembre 2004)
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1616-04 du 15 Rejeb 1425 (1 er Septembre 2004) modifiant l'arrêté N° 43-95 du 27 Rejeb 1415 (30 Décembre 1994) relatif à la fixation des prix de reprise en raffinerie et de vente des combustibles liquides et du butane
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 854-04 du 13 Rabii I 1425 (3 Mai 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 892-01 du 10 Safar 1422 (04 Mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore I » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés «Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 855-04 du 13 Rabii I 1425 (3 Mai 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 893-01 du 10 Safar 1422 (04 Mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore II » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés «Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 856-04 du 13 Rabii I 1425 (3 Mai 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 894-01 du 10 Safar 1422 (04 Mai 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tiznit Offshore III » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés «Energy Africa Morocco Limited » et « Taurus Oil AB »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1272-04 du 28 Rabii I 1425 (18 Mai 2004) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Mamora » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés «Heyco Maroc », « Stratic Energy Morocco Inc » et « Energycorp Maroc».
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1273-04 du 28 Rabii I 1425 (18 Mai 2004) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Moulay Bousselham » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés «Heyco Maroc », « Stratic Energy Morocco Inc » et « Energycorp Maroc».
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1250-04 du 13 Joumada I 1425 (1 er Juillet 2004) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow I » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et a la société «Maersk Oil Morocco GmbH »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1251-04 du 13 Joumada I 1425 (1 er Juillet 2004) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow II » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et a la société «Maersk Oil Morocco GmbH
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1252-04 du 13 Joumada I 1425 (1 er Juillet 2004) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow III » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et a la société «Maersk Oil Morocco GmbH »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1253-04 du 13 Joumada I 1425 (1 er Juillet 2004) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow IV » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et a la société «Maersk Oil Morocco GmbH »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1254-04 du 13 Joumada I 1425 (1 er Juillet 2004) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow V » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et a la société «Maersk Oil Morocco GmbH »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1255-04 du 13 Joumada I 1425 (1 er Juillet 2004) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow VI » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et a la société «Maersk Oil Morocco GmbH »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1256-04 du 13 Joumada I 1425 (1 er Juillet 2004) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow VII » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et a la société «Maersk Oil Morocco GmbH »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1257-04 du 13 Joumada I 1425 (1 er Juillet 2004) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow VIII » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et a la société «Maersk Oil Morocco GmbH »
Bulletin Officiel n° 5262 du 21 Ramadan 1425 (04 Novembre 2004)
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation N° 1628-04 du 19 Chaoual 1424 (14 Décembre 2003) approuvant l'avenant N°2 à l'accord pétrolier conclu le 21 Rejeb 1421 (20 Octobre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société « Lone Star Energy Corporation », conclu le 18 Chaoual 1424 (12 décembre 2003) entre Iedit office et la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. »
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation N° 1629-04 du 19 Chaoual 1424 (14 Décembre 2003) approuvant l'avenant N°2 à l'accord pétrolier conclu le 21 Rejeb 1421 (20 Octobre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société « Lone Star Energy Corporation », conclu le 18 Chaoual 1424 (12 décembre 2003) entre Iedit office et la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. »
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation N° 1630-04 du 19 Chaoual 1424 (14 Décembre 2003) approuvant l'avenant N°2 à l'accord pétrolier conclu le 21 Rejeb 1421 (20 Octobre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société « Lone Star Energy Corporation », conclu le 18 Chaoual 1424 (12 décembre 2003) entre Iedit office et la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1379-04 du 4 Joumada II 1425 (22 Juillet 2004) instituant la cession totale des parts d'intérêts de la société « Entreprise Oil Exploration Limited » au profit de la société « Entreprise Oil Exploration Limited » dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits « Cap Draa Haute Mer I, II, III, IV, V et VI »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1380-04 du 4 Joumada II 1425 (22 Juillet 2004) instituant la cession totale des parts d'intérêts de la société « Entreprise Oil Exploration Limited » au profit de la société « Shell Deepwater Exploration Morocco Gmbh » dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits « Cap Draa Haute Mer I, II, III, IV, V et VI »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1381-04 du 4 Joumada II 1425 (22 Juillet 2004) instituant la cession totale des parts d'intérêts de la société « Kerr Mc Gee du Maroc Limited » au profit de la société « Shell Deepwater Exploration Morocco Gmbh » dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits « Cap Draa Haute Mer I, II, III, IV, V et VI »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1398-04 du 9 Joumada II 1425 (27 Juillet 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 323-01 du 14 Kaada 1421 (08 Février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore I » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés «Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II B.V »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1399-04 du 9 Joumada II 1425 (27 Juillet 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 324-01 du 14 Kaada 1421 (08 Février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 2 » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés «Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II B.V »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1400-04 du 9 Joumada II 1425 (27 Juillet 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 324-01 du 14 Kaada 1421 (08 Février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 3 » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés «Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II B.V »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1401-04 du 9 Joumada II 1425 (27 Juillet 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 324-01 du 14 Kaada 1421 (08 Février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 4 » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés «Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II B.V »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1402-04 du 9 Joumada II 1425 (27 Juillet 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 324-01 du 14 Kaada 1421 (08 Février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 5 » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés «Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II B.V »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1403-04 du 9 Joumada II 1425 (27 Juillet 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 324-01 du 14 Kaada 1421 (08 Février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 6 » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés «Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II B.V »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1404-04 du 9 Joumada II 1425 (27 Juillet 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 324-01 du 14 Kaada 1421 (08 Février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 7 » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés «Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II B.V »
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1405-04 du 9 Joumada II 1425 (27 Juillet 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 324-01 du 14 Kaada 1421 (08 Février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 8 » à l'Office nationale de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés «Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II B.V »