Bulletin officiel n° 5292 du 8 moharrem 1426 (17 février 2005)

Décret n° 2-04-504 du 21 hija 1425 (1er février 2005) fixant les attributions et l'organisation du ministère de l'énergie et des mines.

Bulletin officiel n° 5284 du 9 hija 1425 (20 janvier 2005)

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1812-04 du 13 chaabane 1425 (28 septembre 2004) instituant la cession partielle des parts d'intérêt de la société  Shell Exploration et Production du Maroc Gmbh  aux sociétés :  Repsol Exploraçion S.A.  et  Wintershall AG  dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits  Rimella Haute Mer A, B, C, D et E .

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 2036-04 du 13 chaabane 1425 (28 septembre 2004) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier conclu le 29 hija 1420 (5 avril 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières représentant le Royaume du Maroc, et la société  Shell Recherches et Exploitation Maroc B.V. , conclu le 28 septembre 2004 entre ledit office et les sociétés :  Shell Exploration et Production du Maroc Gmbh ,  Repsol Exploraçion S.A.  et  Wintershall AG .

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 2172-04 du 11 ramadan 1425 (25 octobre 2004) approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier conclu le 2 ramadan 1421 (29 novembre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés  Entreprise Oil Exploration Limited ,  Kerr Mc Gee du Maroc Limited  et  Energy Africa Morocco Limited , conclu le 15 septembre 2004 entre ledit office et les sociétés :  Kerr Mc Gee du Maroc Limited ,  Energy Africa Morocco Limited ,  Shell Deepwater Exploration Morocco Gmbh  et  Wintershall AG .

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2173-04 du 11 ramadan 1425 (25 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 431-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit  Cap Drâa Haute Mer I  à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés :  Entreprise Oil Exploration Limited ,  Kerr Mc Gee du Maroc Limited  et  Energy Africa Morocco Limited .

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2174-04 du 11 ramadan 1425 (25 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 432-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit  Cap Drâa Haute Mer II  à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés :  Entreprise Oil Exploration Limited ,  Kerr Mc Gee du Maroc Limited  et  Energy Africa Morocco Limited .

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2175-04 du 11 ramadan 1425 (25 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 433-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit  Cap Drâa Haute Mer IIl  à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés :  Entreprise Oil Exploration Limited ,  Kerr Mc Gee du Maroc Limited  et  Energy Africa Morocco Limited .

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2176-04 du 11 ramadan 1425 (25 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines na 434­01 du 14 kaada 1421 (8 janvier 2001) accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit « Cap Drâa Haute Mer IV» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés: «Entreprise Oil Exploration Limited », «Kerr Mc Cee du Maroc Limited» et « Energy Africa Morocco Limited

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2177-04 du Il ramadan 1425 (25 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 435-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit « Cap Drâa Haute Mer v» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés: «Entreprise Oil Exploration L'United », «Kerr Mc Cee du Maroc Limited» et« Energy Africa Morocco Limited

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2178-04 du II ramadan 1425 (25 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 436-01 du 14 kaada 1421(8 février 2001) accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit « Cap Drâa Haute Mer VI» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés: «Entreprise Oil Exploration Limited », «Kerr Mc Cee du Maroc Limited» et «Energy Africa Morocco Limited »

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2037-04 du 15 ramadan 1425 (29 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 331-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit «Rimella A» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société «Shell Recherches et Exploitation Maroc B. V

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2038-04 du 15 ramadan 1425. (29 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 332-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit «Rimella B» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société «Shell Recherches et Exploitation Maroc B

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2039-04 du 15 ramadan 1425 (29 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 333-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant les permis de recherches d'hydrocarbures dit «Rimella C» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société «Shell Recherches et Exploitation Maroc B. V

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2040-04 du 15 ramadan 1425 (29 octobre 2004) modifiant' l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 334-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit «Rimella D» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société «Shell Recherches et Exploitation Maroc B.

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2041-04 du 15 ramadan 1425 (29 octobre 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 335-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches d'hydrocarbures dit «Rime lia E» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société «Shell Recherches et Exploitation Maroc B. V

Bulletin officiel n° 5306 du 27 safar 1426 (7 avril 2005)

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 491-05 du 5 ramadan 1425 (19 octobre 2004) approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier conclu le 5 hija 1421 (1er mars 2001) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et les sociétés " Energy Africa Morocco Limited " et " Taurus Oil AB ", conclu le 18 octobre 2004 entre ledit office et les sociétés " Energy Africa Morocco Limited ", " Taurus Oil AB " et " Petronas Carigali Overseas Sdn. Bhd ".

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 492-05 du 7 ramadan 1425 (21 octobre 2004) approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier conclu le 26 chaabane 1421 (24 novembre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés " Vanco International Ltd " et " Lasmo Overseas Nederland II BV ", conclu le 6 ramadan 1425 (20 octobre 2004) entre ledit office et les sociétés " Vanco Morocco Ltd ", " ENI Morocco BV " et " CNOOC Morocco Ltd ".

Bulletin officiel n° 5370 du 14 chaoual 1426 (17 novembre 2005)

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 1896-05 du 10 hija 1425 (21 janvier 2005) approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier conclu le 2 ramadan 1421 (29 novembre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et les sociétés " Entreprise Oil Exploration Limited ", " Kerr Mc Gee du Maroc Limited " et " Energy Africa Morocco Limited ", conclu le 20 janvier 2005 entre ledit office et les sociétés " Energy Africa Morocco Limited ", " Shell Deepwater Exploration Morocco Gmbh " et " Wintershall AG ".

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 1895-05 du 4 chaabane 1426 (9 septembre 2005) approuvant l'accord pétrolier conclu le 4 joumada II 1426 (11 juillet 2005) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et les sociétés " Norsk Hydro Morocco AS " et " Dana Petroleum (E and P) Limited ".

Bulletin officiel n° 5378 du 13 kaada 1426 (15 décembre 2005)

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2014-05 du 29 chaabane 1426 (4 octobre 2005) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi N.O,I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Norsk Hydro Morocco AS » et « Dana Petroleum (E&P) Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2015-05 du 29 chaabane 1426 (4 octobre 2005) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit Safi N.O,II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Norsk Hydro Morocco AS » et « Dana Petroleum (E&P) Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2016-05 du 29 chaabane 1426 (4 octobre 2005) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi N.O,III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Norsk Hydro Morocco AS » et « Dana Petroleum (E&P) Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2017-05 du 29 chaabane 1426 (4 octobre 2005) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi N.O,IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Norsk Hydro Morocco AS » et « Dana Petroleum (E and P) Limited ».