Bulletin officiel n° 5384 du 4 hija 1426 (5 janvier 2006)

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 2088-05 du 10 hija 1425 (21 janvier 2005) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier conclu le 26 chaabane 1421 (24 novembre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société "Vanco international Ltd", conclu le 9 hija 1425 (20 janvier 2005) entre ledit office et la société "Vanco Morocco Ltd" .

Bulletin officiel n° 5404 du 15 safar 1427 (16 mars 2006)

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 246-06 du 11 rabii I 1426 (20 avril 2005) approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier conclu le 26 chaabane 1421 (24 novembre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés "Vanco International Ltd" et "Lasmo Overseas Nederland II BV", conclu le 11 rabii I 1426 (20 avril 2005) entre ledit office et les sociétés "Vanco Morocco Ltd" et "CNOOC Morocco Ltd".

Bulletin officiel n° 5414 du 21 rabii I 1427 (20 avril 2006)

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 568-06 du 30 moharrem 1427 (1er mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 336-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit " Safi Haute Mer 1 " à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, et à la société " Vanco International Ltd ".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 569-06 du 30 moharrem 1427 (1er mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 338-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit " Safi Haute Mer 3 " à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, et à la société " Vanco International Ltd ".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 570-06 du 30 moharrem 1427 (1er mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 337-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit " Safi Haute Mer 2 " à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, et à la société " Vanco International Ltd ".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 571-06 du 30 moharrem 1427 (1er mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 339-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit " Safi Haute Mer 4 " à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, et à la société " Vanco International Ltd ".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 572-06 du 30 moharrem 1427 (1er mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 339-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit " Safi Haute Mer 4 " à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, et à la société " Vanco International Ltd ".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 573-06 du 30 moharrem 1427 (1er mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 341-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit " Safi Haute Mer 6 " à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, et à la société " Vanco International Ltd ".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 574-06 du 30 moharrem 1427 (1er mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 342-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit " Safi Haute Mer 7 " à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, et à la société " Vanco International Ltd ".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 575-06 du 30 moharrem 1427 (1er mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 343-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit " Safi Haute Mer 8 " à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, et à la société " Vanco International Ltd ".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 576-06 du 30 moharrem 1427 (1er mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 344-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit " Safi Haute Mer 9 " à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, et à la société " Vanco International Ltd ".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 577-06 du 30 moharrem 1427 (1er mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 345-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit " Safi Haute Mer 10 " à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, et à la société " Vanco International Ltd ".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 578-06 du 30 moharrem 1427 (1er mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 346-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit " Safi Haute Mer 11 " à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, et à la société " Vanco International Ltd ".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 579-06 du 30 moharrem 1427 (1er mars 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 347-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit " Safi Haute Mer 12 " à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, et à la société " Vanco International Ltd ".

Bulletin officiel n° 5422 du 20 rabii II 1427 (18 mai 2006)

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 698-06 du 20 hija 1426 (21 janvier 2006) approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier conclu le 26 chaabane 1421 (24 novembre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société "Vanco international Ltd", conclu le 19 kaada 1426 (20 décembre 2005) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Vanco Morocco Ltd" .

Bulletin officiel n° 5426 du 4 joumada I 1427 (1er juin 2006)

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 634-06 du 1er hija 1426 (2 janvier 2006) accordant une première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit "Tendrara A" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société "Maghreb Petroleum Exploration S.A.".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 635-06 du 1er hija 1426 (2 janvier 2006) accordant une première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit "Tendrara B" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société "Maghreb Petroleum Exploration S.A.".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 636-06 du 1er hija 1426 (2 janvier 2006) accordant une première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit "Tendrara B" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société "Maghreb Petroleum Exploration S.A.".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 637-06 du 1er hija 1426 (2 janvier 2006) accordant une première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit "Tendrara B" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société "Maghreb Petroleum Exploration S.A.".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 638-06 du 1er hija 1426 (2 janvier 2006) accordant une première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit "Tendrara B" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société "Maghreb Petroleum Exploration S.A.".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 639-06 du 1er hija 1426 (2 janvier 2006) accordant une première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit "Tendrara B" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société "Maghreb Petroleum Exploration S.A.".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 640-06 du 1er hija 1426 (2 janvier 2006) accordant une première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit "Tendrara B" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société "Maghreb Petroleum Exploration S.A.".

Bulletin officiel n° 5430 du 18 joumada I 1427 (15 juin 2006)

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre de l'emploi et de la formation professionnelle n° 1045-06 du 3 joumada I 1427 (31 mai 2006) fixant la date des élections des délégués à la sécurité dans les entreprises minières.

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre de l'Emploi et de la formation professionnelle n° 1046-06 du 3 joumada I 1427 (31 mai 2006) modifiant l'arrêté conjoint du ministre du commerce, de l'industrie moderne, des mines et de la marine marchande, et du ministre délégué au travail et aux affaires sociales n° 390-63 du 25 moharrem 1383 (18 juin 1963) relatif aux élections des délégués, à la sécurité dans les entreprises minières.

Bulletin officiel n° 5448 du 22 rejeb 1427 (17 août 2006)

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1282-06 du 4 joumada II 1427 (30 juin 2006) relatif au réseau de distribution au détail des repreneurs en raffinerie d'hydrocarbures raffinés autres que les gaz de pétrole liquéfiés.

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1230-06 du 12 rabii I 1426 (21 avril 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 323-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Ras Tafelney offshore 1" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés "Vanco International Ltd" et "Lasmo Overseas Nederland II B.V.".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1231-06 du 12 rabii I 1426 (21 avril 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 324-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Ras Tafelney offshore 1" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés "Vanco International Ltd" et "Lasmo Overseas Nederland II B.V.".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1232-06 du 12 rabii I 1426 (21 avril 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 325-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Ras Tafelney offshore 1" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés "Vanco International Ltd" et "Lasmo Overseas Nederland II B.V.".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1233-06 du 12 rabii I 1426 (21 avril 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 326-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Ras Tafelney offshore 1" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés "Vanco International Ltd" et "Lasmo Overseas Nederland II B.V.".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1234-06 du 12 rabii I 1426 (21 avril 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 327-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Ras Tafelney offshore 1" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés "Vanco International Ltd" et "Lasmo Overseas Nederland II B.V.".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1235-06 du 12 rabii I 1426 (21 avril 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 328-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Ras Tafelney offshore 1" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés "Vanco International Ltd" et "Lasmo Overseas Nederland II B.V.".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1236-06 du 12 rabii I 1426 (21 avril 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 329-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Ras Tafelney offshore 1" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés "Vanco International Ltd" et "Lasmo Overseas Nederland II B.V.".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1237-06 du 12 rabii I 1426 (21 avril 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 330-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Ras Tafelney offshore 1" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés "Vanco International Ltd" et "Lasmo Overseas Nederland II B.V.".

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 1498-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) approuvant l'accord pétrolier conclu le 4 rabii II 1427 (3 mai 2006) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc et la société "Kosmos Energy offshore Morocco HC".

Bulletin officiel n° 5454 du 13 chaabane 1427 (7 septembre 2006)

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1249-06 du 4 rabii I 1427 (3 avril 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 336-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Safi Haute Mer 1" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société "Vanco International Ltd".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1250-06 du 4 rabii I 1427 (3 avril 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 337-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Safi Haute Mer 2" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société "Vanco International Ltd".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1251-06 du 4 rabii I 1427 (3 avril 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 338-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Safi Haute Mer 2" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société "Vanco International Ltd".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1252-06 du 4 rabii I 1427 (3 avril 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 339-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Safi Haute Mer 2" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société "Vanco International Ltd".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1253-06 du 4 rabii I 1427 (3 avril 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 340-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Safi Haute Mer 2" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société "Vanco International Ltd".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1254-06 du 4 rabii I 1427 (3 avril 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 341-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Safi Haute Mer 2" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société "Vanco International Ltd".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1255-06 du 4 rabii I 1427 (3 avril 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 342-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Safi Haute Mer 2" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société "Vanco International Ltd".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1256-06 du 4 rabii I 1427 (3 avril 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 343-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Safi Haute Mer 2" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société "Vanco International Ltd".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1257-06 du 4 rabii I 1427 (3 avril 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 344-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Safi Haute Mer 2" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société "Vanco International Ltd".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1258-06 du 4 rabii I 1427 (3 avril 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 345-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Safi Haute Mer 2" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société "Vanco International Ltd".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1259-06 du 4 rabii I 1427 (3 avril 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 346-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Safi Haute Mer 2" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société "Vanco International Ltd".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1260-06 du 4 rabii I 1427 (3 avril 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 347-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Safi Haute Mer 2" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société "Vanco International Ltd".

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 1582-06 du 14 joumada II 1427 (10 juillet 2006) approuvant l'accord pétrolier conclu le 19 rabii II 1427 (18 mai 2006) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc et la société "Cabre Maroc Limited".

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 1820-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) approuvant l'accord pétrolier conclu le 19 rabii II 1427 (18 mai 2006) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc et la société "Genting Oil Morocco Limited".

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 1821-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) approuvant l'accord pétrolier conclu le 19 rabii II 1427 (18 mai 2006) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc et la société "Transatlantic Maroc LTD".

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 1583-06 du 22 joumada II 1427 (18 juillet 2006) approuvant l'accord pétrolier conclu le 17 joumada I 1427 (14 juin 2006) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc et la société "Circle Oil Maroc Limited".

Bulletin officiel n° 5458 du 27 chaabane 1427 (21 septembre 2006)

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1584-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Boujdour Offshore IX" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Kosmos Energy offshore Morocco HC".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1585-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Boujdour Offshore IX" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Kosmos Energy offshore Morocco HC".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1586-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Boujdour Offshore IX" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Kosmos Energy offshore Morocco HC".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1587-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Boujdour Offshore IX" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Kosmos Energy offshore Morocco HC".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1588-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Boujdour Offshore IX" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Kosmos Energy offshore Morocco HC".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 189-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Boujdour Offshore IX" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Kosmos Energy offshore Morocco HC".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1590-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Boujdour Offshore IX" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Kosmos Energy offshore Morocco HC".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1591-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Boujdour Offshore IX" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Kosmos Energy offshore Morocco HC".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1592-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Boujdour Offshore IX" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Kosmos Energy offshore Morocco HC".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1593-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Boujdour Offshore IX" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Kosmos Energy offshore Morocco HC".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1594-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Boujdour Offshore IX" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Kosmos Energy offshore Morocco HC".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1595-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Boujdour Offshore IX" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Kosmos Energy offshore Morocco HC".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1596-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Boujdour Offshore IX" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Kosmos Energy offshore Morocco HC".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1597-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Boujdour Offshore IX" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Kosmos Energy offshore Morocco HC".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1598-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Boujdour Offshore IX" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Kosmos Energy offshore Morocco HC".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1599-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Boujdour Offshore IX" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Kosmos Energy offshore Morocco HC".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1600-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Boujdour Offshore IX" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Kosmos Energy offshore Morocco HC".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1601-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Boujdour Offshore IX" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Kosmos Energy offshore Morocco HC".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1602-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Boujdour Offshore IX" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Kosmos Energy offshore Morocco HC".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1603-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Boujdour Offshore IX" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Kosmos Energy offshore Morocco HC".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1604-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Boujdour Offshore IX" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Kosmos Energy offshore Morocco HC".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1605-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Boujdour Offshore IX" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Kosmos Energy offshore Morocco HC".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2140-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Boujdour Offshore IX" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Kosmos Energy offshore Morocco HC".

Bulletin officiel n° 5462 du 12 ramadan 1427 (5 octobre 2006)

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1918-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "TSELFAT" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Transatlantic Maroc Ltd".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1919-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "RAS JUBY" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Genting Oil Morocco Limited".

Bulletin officiel n° 5470 du 10 chaoual 1427 (2 novembre 2006)

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1276-06 du 11 safar 1426 (22 mars 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 315-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Casablanca Offshore I" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société "Lone Star Energy Corporation".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1277-06 du 11 safar 1426 (22 mars 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 316-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Casablanca Offshore II" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société "Lone Star Energy Corporation".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1278-06 du 11 safar 1426 (22 mars 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 317-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Safi Offshore" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société "Lone Star Energy Corporation".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1279-06 du 11 safar 1426 (22 mars 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 318-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Ounara Est" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société "Lone Star Energy Corporation".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1280-06 du 11 safar 1426 (22 mars 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 319-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Ounara Ouest" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société "Lone Star Energy Corporation".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1281-06 du 11 safar 1426 (22 mars 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 313-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit "Loukos Offshore" à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société "Lone Star Energy Corporation".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1759-06 du 14 joumada II 1427 (10 juillet 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Rharb Centre" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société "Cabre Maroc Limited".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1760-06 du 14 joumada Il 1427 (10 juillet 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Rharb Sud" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société "Cabre Maroc Limited".

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1761-06 du 22 joumada Il 1427 (18 juillet 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit "Sebou" à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société "Circle Oil Maroc Limited".