Bulletin Officiel n° 5496 du 12 Moharrem 1428 (01 Février 2007)

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 2665-06 du 02 Rejeb 1427 (28 Juillet 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 336-01 du 14 Kaada 1421 (08 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 1 » à l'Office national de recherche et d'exploitations pétrolières, et à la société « Vanco International Ltd »

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 2666-06 du 02 Rejeb 1427 (28 Juillet 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 337-01 du 14 Kaada 1421 (08 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 2 » à l'Office national de recherche et d'exploitations pétrolières, et à la société « Vanco International Ltd »

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 2667-06 du 02 Rejeb 1427 (28 Juillet 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 338-01 du 14 Kaada 1421 (08 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 3 » à l'Office national de recherche et d'exploitations pétrolières, et à la société « Vanco International Ltd »

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 2668-06 du 02 Rejeb 1427 (28 Juillet 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 339-01 du 14 Kaada 1421 (08 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 4 » à l'Office national de recherche et d'exploitations pétrolières, et à la société « Vanco International Ltd »

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 2669-06 du 02 Rejeb 1427 (28 Juillet 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 340-01 du 14 Kaada 1421 (08 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 5 » à l'Office national de recherche et d'exploitations pétrolières, et à la société « Vanco International Ltd »

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 2670-06 du 02 Rejeb 1427 (28 Juillet 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 341-01 du 14 Kaada 1421 (08 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 6 » à l'Office national de recherche et d'exploitations pétrolières, et à la société « Vanco International Ltd »

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 2671-06 du 02 Rejeb 1427 (28 Juillet 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 342-01 du 14 Kaada 1421 (08 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 7 » à l'Office national de recherche et d'exploitations pétrolières, et à la société « Vanco International Ltd »

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 2672-06 du 02 Rejeb 1427 (28 Juillet 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 343-01 du 14 Kaada 1421 (08 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 8» à l'Office national de recherche et d'exploitations pétrolières, et à la société « Vanco International Ltd »

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 2673-06 du 02 Rejeb 1427 (28 Juillet 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 344-01 du 14 Kaada 1421 (08 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 9 » à l'Office national de recherche et d'exploitations pétrolières, et à la société « Vanco International Ltd »

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 2674-06 du 02 Rejeb 1427 (28 Juillet 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 345-01 du 14 Kaada 1421 (08 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 10 » à l'Office national de recherche et d'exploitations pétrolières, et à la société « Vanco International Ltd »

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 2675-06 du 02 Rejeb 1427 (28 Juillet 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 346-01 du 14 Kaada 1421 (08 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 11 » à l'Office national de recherche et d'exploitations pétrolières, et à la société « Vanco International Ltd »

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 2676-06 du 02 Rejeb 1427 (28 Juillet 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines N° 347-01 du 14 Kaada 1421 (08 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Safi Haute Mer 12 » à l'Office national de recherche et d'exploitations pétrolières, et à la société « Vanco International Ltd »

Bulletin Officiel n° 5522 du 15 Rabii II 1428 (03 Mai 2007)

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 467-07 du 12 Moharrem 1428 (1 er Février 2007) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ouezzane – Tissa 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation »

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 468-07 du 12 Moharrem 1428 (1 er Février 2007) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ouezzane – Tissa 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation »

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 469-07 du 12 Moharrem 1428 (1 er Février 2007) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ouezzane – Tissa 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation »

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 470-07 du 12 Moharrem 1428 (1 er Février 2007) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ouezzane – Tissa 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation »

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 471-07 du 12 Moharrem 1428 (1 er Février 2007) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ouezzane – Tissa 5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation »

Bulletin Officiel n° 5526 du 29 Rabii II 1428 (17 Mai 2007)

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation N° 629-07 du 03 Rabi I 1428 (23 Mars 2007) approuvant l'accord pétrolier conclu le 06 Moharrem 1428 (25 Janvier 2005) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc et la société « GBP Exploration Maroc »

Bulletin Officiel n° 5540 du 19 Joumada II 1428 (05 Juillet 2007)

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 781-07 du 03 Rabii I 1428 (23 Mars 2007) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Agadir maritime 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «GBP Exploration Maroc».

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 782-07 du 03 Rabii I 1428 (23 Mars 2007) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Agadir maritime II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «GBP Exploration Maroc».

Bulletin Officiel n° 5544 du 04 Rejeb 1428 (19 Juillet 2007)

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 813-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit  Boujdour Onshore I  à l'Office national des hydrocarbures et des mines

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 814-07 du 05 Rabii II 1428 (23 Avril 2007) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 815-07 du 05 Rabii II 1428 (23 Avril 2007) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore  III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 816-07 du 05 Rabii II 1428 (23 Avril 2007) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore  IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 817-07 du 05 Rabii II 1428 (23 Avril 2007) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore  V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 818-07 du 05 Rabii II 1428 (23 Avril 2007) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore  VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 819-07 du 05 Rabii II 1428 (23 Avril 2007) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore  VII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 820-07 du 05 Rabii II 1428 (23 Avril 2007) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore  VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 821-07 du 05 Rabii II 1428 (23 Avril 2007) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore IX» à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 822-07 du 05 Rabii II 1428 (23 Avril 2007) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore X» à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 823-07 du 05 Rabii II 1428 (23 Avril 2007) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore XI» à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 824-07 du 05 Rabii II 1428 (23 Avril 2007) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore XII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 825-07 du 05 Rabii II 1428 (23 Avril 2007) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Boujdour Onshore XIII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation N° 1116-07 du 12 Joumada I 1428 (29 Mai 2007) approuvant l'accord pétrolier conclu le 23 Rabii I 1428 (11 Avril 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc et les sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation »

Bulletin Officiel n° 5552 du 02 Chaabane 1428 (19 Août 2007)

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 941-07 du 23 Rabii II 1428 (11 Mai 2007) modifiant l'arrêté du 20 Joumada I 1374 (14 Janvier 1955) fixant certaines modalités d'application du dahir du 18 Joumada 1374 (12 Janvier 1955) portant règlement sur les appareils à pression de gaz

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 1258-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) approuvant l'accord pétrolier conclu le 22 rabii II 1428 (10 mai 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc et la société  Petroleum Exploration (Private) Limited .

Bulletin Officiel n° 5558 du 23 Chaabane 1428 (06 Septembre 2007)

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1185-07 du 9 rejeb 1428 (25 juillet 2007) modifiant l'arrêté du directeur de la production industrielle et des mines du 29 décembre 1953 relatif à certains récipients d'emmagasinage d'hydrocarbures liquéfiés

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1198-07 du 5 joumada II 1428 (21 juin 2007) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 153-88 du 7 chaabane 1411 (22 février 1991) relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers.

Bulletin Officiel n° 5566 du 21 Ramadan 1428 (04 Octobre 2007)

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1546-07 du 18 Rejeb I 1428 (3 Août 2007) relatif aux caractéristqiues des grands produits pétroliers

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1465-07 du 04 Joumada II 1428 (20 Juin 2007) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Haha 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum Exploration (Private) Limited »

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1466-07 du 04 Joumada II 1428 (20 Juin 2007) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Haha 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum Exploration (Private) Limited »

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1467-07 du 04 Joumada II 1428 (20 Juin 2007) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Haha 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum Exploration (Private) Limited »

Bulletin Officiel n° 5570 du 06 Chaoual 1428 (18 Octobre 2007)

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1589-07 du 13 Safar 1428 (03 Mars 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 484-04 du 24 Moharrem 1425 (16 Mars 2004) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Rabat Salé Haute Mer 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas carigali Overseas SDN BHD »

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1590-07 du 13 Safar 1428 (03 Mars 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 485-04 du 24 Moharrem 1425 (16 Mars 2004) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Rabat Salé Haute Mer 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas carigali Overseas SDN BHD »

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1591-07 du 13 Safar 1428 (03 Mars 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 486-04 du 24 Moharrem 1425 (16 Mars 2004) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Rabat Salé Haute Mer 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas carigali Overseas SDN BHD »

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1592-07 du 13 Safar 1428 (03 Mars 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 487-04 du 24 Moharrem 1425 (16 Mars 2004) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Rabat Salé Haute Mer 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas carigali Overseas SDN BHD »

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1593-07 du 13 Safar 1428 (03 Mars 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 488-04 du 24 Moharrem 1425 (16 Mars 2004) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Rabat Salé Haute Mer 5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas carigali Overseas SDN BHD »

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1594-07 du 13 Safar 1428 (03 Mars 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 489-04 du 24 Moharrem 1425 (16 Mars 2004) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Rabat Salé Haute Mer 6 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas carigali Overseas SDN BHD »

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1595-07 du 13 Safar 1428 (03 Mars 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 490-04 du 24 Moharrem 1425 (16 Mars 2004) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Rabat Salé Haute Mer 7 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas carigali Overseas SDN BHD »

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 1596-07 du 13 Safar 1428 (03 Mars 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines N° 491-04 du 24 Moharrem 1425 (16 Mars 2004) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Rabat Salé Haute Mer 8 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas carigali Overseas SDN BHD »

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 1690-07 du 25 rejeb 1428 (10 août 2007) approuvant l'accord pétrolier conclu le 28 joumada I 1428 (14 juin 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés  Dana Petroleum (E&P) Limited ,  Tethys Oil AB  et  Eastern Petroleum (Cyprus) Limited

 

Bulletin Officiel n° 5574 du 06 Chaoual 1428 (1 er Novembre 2007)

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 1809-07 du 23 kaada 1427 (15 décembre 2006) approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier  Loukos offshore , conclu le 22 kaada 1427 (14 décembre 2006) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société  Maghreb Petroleum Exploration s.a. .

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 1810-07 du 23 kaada 1427 (15 décembre 2006) approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier  Casablanca offshore , conclu le 22 kaada 1427 (14 décembre 2006) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société  Maghreb Petroleum Exploration s.a. .

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 1811-07 du 23 kaada 1427 (15 décembre 2006) approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier  Ounara , conclu le 22 kaada 1427 (14 décembre 2006) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société  Maghreb Petroleum Exploration s.a. .

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1719-07 du 25 rejeb 1428 (10 août 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit  Bouanane I  à l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés Dana Petroleum (E and P) Limited, Tethys Oil AB et Eastern Petroleum (Cyprus) Limited.

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1720-07 du 25 rejeb 1428 (10 août 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit  Bouanane II  à l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés Dana Petroleum (E and P) Limited, Tethys Oil AB et Eastern Petroleum (Cyprus) Limited.

Bulletin Officiel n° 5578 du 04 Kaada 1428 (15 Novembre 2007)

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation N° 1835-07 du 05 Ramadan 1428 (18 Décembre 2007) approuvant l'accord pétrolier conclu le 15 Rejeb 1428 (31 Juillet 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, et la société « Cabre Maroc Limited »