Bulletin officiel n° 5592 du 23 hajja 1428 (03 Janvier 200/8)

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1868-07 du 27 ramadan 1428 (10 octobre 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit  Fès  à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société  Cabre Maroc Limited .

Bulletin officiel n° 5596 du 8 moharrem 1429 (17 janvier 2008)

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2361-07 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Tanger - Larache offshore », conclu le 18 chaoual 1427 (10 novembre 2006) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Repsol Exploracion s.a » et « Dana Petroleum (E and P) Limited ».

Bulletin officiel n° 5602 du 29 moharrem 1429 (7 février 2008)

Décret n° 2-07-1288 du 24 hija 1428 (4 janvier 2008) autorisant l'Office national de l'électricité (ONE) et l'Office national de l'eau potable (ONEP), à prendre une participation respectivement de 48 % et 42 % dans le capital de la société anonyme dénommée  Tanger Med utilities .

Bulletin officiel n° 5606 du 13 safar 1429 (21 février 2008)

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de léconomie et des finances n° 25-08 du 9 kaada 1428 (20 novembre 2007) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier “ Tarfaya Shallow ”, conclu le 22 ramadan 1428 (5 octobre 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc et la société “ Maersk Oil Morocco Gmbh ”.

Bulletin officiel n° 5610 du 27 safar 1429 (6 mars 2008)

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 149-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) approuvant l'accord pétrolier conclu le 30 chaabane 1428 (13 septembre 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc, et la société « MND Maroc Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 150-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant une première période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger - Larache 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exploraçion s.a » et « Dana Petroleum (E and P) Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 151-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant une première période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger - Larache 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exploraçion s.a » et « Dana Petroleum (E and P) Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 152-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant une première période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger - Larache 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exploraçion s.a » et « Dana Petroleum (E and P) Limited ».

 

Bulletin officiel n° 5614 du 12 rabii I 1429 (20 mars 2008)

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 178-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boudnib I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « MND Maroc Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 179-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boudnib II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « MND Maroc Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 180-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boudnib III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « MND Maroc Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 181-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boudnib IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « MND Maroc Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 182-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boudnib V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « MND Maroc Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 183-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boudnib VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « MND Maroc Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 184-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boudnib VII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « MND Maroc Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 185-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boudnib VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « MND Maroc Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 186-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boudnib IX » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « MND Maroc Limited ».

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 288-08 du 22 hija 1428 (2 janvier 2008) approuvant l'accord pétrolier « Guercif » conclu le 21 chaoual 1428 (2 novembre 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés « Transatlantic Maroc Ltd », « Stratic Exploration Morocco Limited » et « Sphere Petroleum Qsc ».

Bulletin officiel n° 5618 du 26 rabii I 1429 (3 avril 2008)

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 170-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1250-04 du 13 joumada I 1425 (1er juillet 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maersk Oil Morocco GMBH ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 171-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1251-04 du 13 joumada I 1425 (1er juillet 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maersk Oil Morocco GMBH ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 172-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1252-04 du 13 joumada I 1425 (1er juillet 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maersk Oil Morocco GMBH ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 173-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1253-04 du 13 joumada I 1425 (1er juillet 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maersk Oil Morocco GMBH ».

Arrêté du ministre de lénergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 174-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1254-04 du 13 joumada I 1425 (1er juillet 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maersk Oil Morocco GMBH ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 175-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1255-04 du 13 joumada I 1425 (1er juillet 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maersk Oil Morocco GMBH ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 176-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1256-04 du 13 joumada I 1425 (1er juillet 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow VII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maersk Oil Morocco GMBH ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 177-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1257-04 du 13 joumada I 1425 (1er juillet 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Shallow VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maersk Oil Morocco GMBH ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2675-07 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2191-03 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tanger-Larache 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion s.a ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2676-07 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2192-03 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tanger-Larache 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion s.a ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2677-07 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2193-03 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tanger-Larache 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion s.a ».

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de leau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 488-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) approuvant l'accord pétrolier « Tarfaya Onshore » conclu le 5 kaada 1428 (15 novembre 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés « Island International Exploration Morocco », « San Leon (Morocco) Ltd » et Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».

Bulletin officiel n° 5622 du 10 rabii II 1429 (17 avril 2008)

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 334-08 du 22 hija 1428 (2 janvier 2008) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Guercif-Est » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Transatlantic Maroc Ltd », « Stratic Exploration Morocco Limited » et « Sphere Petroleum Qsc ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 335-08 du 22 hija 1428 (2 janvier 2008) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Guercif-Ouest » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Transatlantic Maroc Ltd », « Stratic Exploration Morocco Limited » et « Sphere Petroleum Qsc ».

Bulletin officiel n° 5626 du 24 rabii II 1429 (1 mai 2008)

Arrêté conjoint du ministre de lindustrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de lénergie, des mines, de leau et de lenvironnement n° 688-08 du 26 rabii I 1429 (3 avril 2008) portant homologation dune norme marocaine.

Bulletin officiel n° 5640 du 15 joumada II 1429 (19 juin 2008)

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 639-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 1 » à loffice national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco », « San Leon (Morocco) Ltd » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 640-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco », « San Leon (Morocco) Ltd » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 641-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco », « San Leon (Morocco) Ltd » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited 

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 642-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco », « San Leon (Morocco) Ltd » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 643-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco », « San Leon (Morocco) Ltd » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 644-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 6» à lOffice national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco », « San Leon (Morocco) Ltd » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 645-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 7 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco », « San Leon (Morocco) Ltd » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».

 

Bulletin officiel n° 5644 du 29 joumada II 1429 (3 juillet 2008)

Arrêté du ministre de lénergie et des mines n° 1875-07 du 6 joumada I 1429 (12 mai 2008) modifiant larrêté du ministre de lénergie et des mines n° 2686-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) modifiant larrêté du ministre de lindustrie, du commerce, de lénergie et des mines n° 315-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Casablanca Offshore I » à lOffice national de recherches et dexploitations pétrolières et à la société « Lone Star Energy Corporation ».

Arrêté du ministre de lénergie et des mines n° 1876-07 du 6 joumada I 1429 (12 mai 2008) modifiant larrêté du ministre de lénergie et des mines n° 2689-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) modifiant larrêté du ministre de lindustrie, du commerce, de lénergie et des mines n° 318-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ounara Est » à lOffice national de recherches et dexploitations pétrolières et à la société «Lone Star Energy Corporation ».

Arrêté du ministre de lénergie et des mines n° 1877-07 du 6 joumada I 1429 (12 mai 2008) modifiant larrêté du ministre de lénergie et des mines n° 2687-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) modifiant larrêté du ministre de lindustrie, du commerce, de lénergie et des mines n° 316-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Casablanca Offshore II » à lOffice national de recherches et dexploitations pétrolières et à la société « Lone Star Energy Corporation ».

Arrêté du ministre de lénergie et des mines n° 1878-07 du 6 joumada I 1429 (12 mai 2008) modifiant larrêté du ministre de lénergie et des mines n° 2688-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) modifiant larrêté du ministre de lindustrie, du commerce, de lénergie et des mines n° 317-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Offshore » à lOffice national de recherches et dexploitations pétrolières et à la société « Lone Star Energy Corporation ».

Arrêté du ministre de lénergie et des mines n° 1879-07 du 6 joumada I 1429 (12 mai 2008) modifiant larrêté du ministre de lénergie et des mines n° 2690-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) modifiant larrêté du ministre de lindustrie, du commerce, de lénergie et des mines n° 319-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ounara Ouest » à lOffice national de recherches et dexploitations pétrolières et à la société « Lone Star Energy Corporation ».

Arrêté du ministre de lénergie et des mines n° 1880-07 du 6 joumada I 1429 (12 mai 2008) modifiant larrêté du ministre de lénergie et des mines n° 2685-06 du 12 joumada I 1426 (20 juin 2005) modifiant larrêté du ministre de lindustrie, du commerce, de lénergie et des mines n° 313-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Loukos Offshore » à lOffice national de recherches et dexploitations pétrolières et à la société « Lone Star Energy Corporation ».