Bulletin Officiel n° 5696 du Jeudi 1 Janvier 2009

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1474-08 du 6 chaabane 1429 (8 août 2008) modifiant l'arrêté n° 393-76 du 27 safar 1397 (17 février 1977) relatif aux stocks de sécurité des produits pétroliers.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2181-08 du 13 hija 1429 (12 décembre 2008) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l’énergie et des mines n° 1546-07 du 18 rejeb 1428 (3 août 2007) relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers.

Bulletin Officiel n° 5700 du Jeudi 15 Janvier 2009

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1405-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 484-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit “ Rabat-Salé Haute Mer I ” à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société “ Petronas Carigali Overseas SDN BHD”.

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1406-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 485-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit “ Rabat-Salé Haute Mer II ” à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société “ Petronas Carigali Overseas SDN BHD ”.

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1407-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 486-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit “ Rabat-Salé Haute Mer III” à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société “ Petronas Carigali Overseas SDN BHD ”.

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1408-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 487-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit “ Rabat-Salé Haute Mer IV ” à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société “ Petronas Carigali Overseas SDN BHD ”.

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1409-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 488-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit “ Rabat-Salé Haute Mer V ” à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société “ Petronas Carigali Overseas SDN BHD ”.

Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1410-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie et des mines n° 489-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit “ Rabat-Salé Haute Mer VI ” à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société “ Petronas Carigali Overseas SDN BHD ”.

Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1411-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie et des mines n° 490-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit “ Rabat-Salé Haute Mer VII ” à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société “ Petronas Carigali Overseas SDN BHD ”.

Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1412-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie et des mines n° 491-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit “ Rabat-Salé Haute Mer VIII ” à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société “ Petronas Carigali Overseas SDN BHD ”.

Bulletin Officiel n° 5706 du Jeudi 5 Février 2009

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2044-08 du 28 joumada I 1429 (2 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2014-05 du 29 chaabane 1426 (4 octobre 2005) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi N.O.I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Norsk Hydro Morocco AS » et « Dana Petroleum (E and P) Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2045-08 du 28 joumada I 1429 (2 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2015-05 du 29 chaabane 1426 (4 octobre 2005) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi N.O.II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Norsk Hydro Morocco AS » et « Dana Petroleum (E and P) Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2046-08 du 28 joumada I 1429 (2 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2016-05 du 29 chaabane 1426 (4 octobre 2005) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi N.O.III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Norsk Hydro Morocco AS » et « Dana Petroleum (E and P) Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2047-08 du 28 joumada I 1429 (2 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2017-05 du 29 chaabane 1426 (4 octobre 2005) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi N.O.IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Norsk Hydro Morocco AS » et « Dana Petroleum (E and P) Limited ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2123-08 du 28 kaada 1429 (27 novembre 2008) autorisant la cession totale par la société « Sphere Petroleum Qsc » au profit de la société « Longe Energy Limited », des parts d'intérêt qu'elle détient dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits « Guercif Ouest » et « Guercif Est ».

Bulletin Officiel n° 5710 du Jeudi 19 Février 2009


Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1413-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1584-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1414-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1585-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1415-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1586-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1416-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1587-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1417-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1588-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1418-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1589-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

-Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1419-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1590-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore VII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1420-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1591-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1421-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1592-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore IX » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1422-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1593-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore X » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1423-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1594-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1424-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1595-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».


Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1425-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1596-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1426-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie et des mines n° 1597-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XIV » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1427-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie et des mines n° 1598-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XV » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1428-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie et des mines n° 1599-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVI » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1429-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie et des mines n° 1600-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVII » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1430-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie et des mines n° 1601-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVIII » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1431-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie et des mines n° 1602-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XIX » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1432-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie et des mines n° 1603-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XX » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1433-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie et des mines n° 1604-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XXI » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1434-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie et des mines n° 1605-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XXII » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1435-08 du 24 rejeb 1429 (28 juillet 2008) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie et des mines n° 2140-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XXIII » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».
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Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2004-08 du 22 moharrem 1430 (19 janvier 2009) portant autorisation d'exploitation du Centre d'études nucléaires de la Maâmora (CENM) relevant du Centre national de l'énergie, des sciences et des techniques nucléaires (CNESTEN).

Bulletin Officiel n° 5714 du Jeudi 5 Mars 2009

Décret n° 2-09-24 du 7 safar 1430 (3 février 2009) reconduisant la garantie de l'Etat au Centre national de l'énergie, des sciences et des techniques nucléaires (CNESTEN).

Bulletin Officiel n° 5718 du Jeudi 19 Mars 2009

Arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'eau et de l'environnement n° 2245-08 du 2 hija 1429 (1er décembre 2008) portant modification de l'arrêté du ministre de l'équipement n° 1647-00 du 20 chaabane 1421 (17 novembre 2000) relatif à la fixation du seuil de prélèvement d'eau dans la nappe souterraine à l'intérieur de la zone d'action de l'Agence du bassin hydraulique de l'Oum Er-Rbia.

Arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'eau et de l'environnement n° 2246-08 du 2 hija 1429 (1er décembre 2008) portant modification de l'arrêté du ministre de l'équipement n° 1648-00 du 20 chaabane 1421 (17 novembre 2000) relatif à la fixation du seuil de prélèvement d'eau dans la nappe souterraine à l'extérieur des zones d'action des agences de bassins hydrauliques.

Arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'eau et de l'environnement n° 2247-08 du 2 hija 1429 (1er décembre 2008) portant modification de l'arrêté du ministre de l'équipement n° 1649-00 du 20 chaabane 1421 (17 novembre 2000) relatif à la fixation du seuil de creusement de puits et de réalisation de forages à l'intérieur de la zone d'action de l'Agence du bassin hydraulique de l'Oum Er-Rbia.

Arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre de énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'eau et de l'environnement n° 2248-08 du 2 hija 1429 (1er décembre 2008) portant modification de l'arrêté du ministre de l'équipement n° 1650-00 du 20 chaabane 1421 (17 novembre 2000) relatif à la fixation du seuil de creusement de puits et de réalisation de forages à l'extérieur des zones d'action des agences de bassins hydrauliques.

Arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'eau et de l'environnement n° 2249-08 du 2 hija 1429 (1er décembre 2008) portant modification de l'arrêté du ministre de l'équipement n° 1551-02 du 10 chaabane 1423 (17 octobre 2002) relatif à la fixation des seuils de creusement de puits, de réalisation des forages et de prélèvement d'eau souterraine à l'intérieur de la zone d'action de l'Agence du bassin hydraulique du Loukkos.

Arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'eau et de l'environnement n° 2250-08 du 2 hija 1429 (1er décembre 2008) portant modification de l'arrêté du ministre de l'équipement n° 1552-02 du 10 chaabane 1423 (17 octobre 2002) relatif à la fixation des seuils de creusement de puits, de réalisation de forages et de prélèvement d'eau souterraine à l'intérieur de la zone d'action de l'Agence du bassin hydraulique de Souss Massa.

Arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'eau et de l'environnement n° 2251-08 du 2 hija 1429 (1er décembre 2008) portant modification de l'arrêté du ministre de l'équipement n° 1553-02 du 10 chaabane 1423 (17 octobre 2002) relatif à la fixation des seuils de creusement de puits, de réalisation de forages et de prélèvement d'eau souterraine à l'intérieur de la zone d'action de l'Agence du bassin hydraulique de la Moulouya.

Arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'eau et de l'environnement n° 2252-08 du 2 hija 1429 (1er décembre 2008) portant modification de l'arrêté du ministre de l'équipement n° 1554-02 du 10 chaabane 1423 (17 octobre 2002) relatif à la fixation des seuils de creusement de puits, de réalisation de forages et de prélèvement d'eau souterraine à l'intérieur de la zone d'action de l'Agence du bassin hydraulique de Bou Regreg et de la Chaouia.

Arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'eau et de l'environnement n° 2253-08 du 2 hija 1429 (1er décembre 2008) portant modification de l'arrêté du ministre de l'équipement n° 1555-02 du 10 chaabane 1423 (17 octobre 2002) relatif à la fixation des seuils de creusement de puits, de réalisation de forages et de prélèvement d'eau souterraine à l'intérieur de la zone d'action de l'Agence du bassin hydraulique du Sebou.
Le secrétaire d'état auprès du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'eau et de l'environnement,

Arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'eau et de l'environnement n° 2254-08 du 2 hija 1429 (1er décembre 2008) portant modification de l'arrêté du ministre de l'équipement n° 1556-02 du 10 chaabane 1423 (17 octobre 2002) relatif à la fixation des seuils de creusement de puits, de réalisation de forages et de prélèvement d'eau souterraine à l'intérieur de la zone d'action de l'Agence du bassin hydraulique du Tensift.
Le secrétaire d'état auprès du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'eau et de l'environnement,

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2068-08 du 20 kaada 1429 (19 novembre 2008) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1919-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit " Ras Juby " à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société " Genting Oil Morocco Limited ".

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 166-09 du 18 moharrem 1430 (15 janvier 2009) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier " Tanger - Larache Offshore ", conclu le 4 kaada 1429 (3 novembre 2008) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés " Repsol Exploracion, s.a ", " Dana Petroleum (E and P) Limited " et " Gas Natural Exploracion, S.L ".

Bulletin Officiel n° 5722 du Jeudi 2 Avril 2009

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 517-09 du 28 safar 1430 (24 février 2009) portant homologation de normes marocaines.

Décret n° 2-08-771 du 30 safar 1430 (26 février 2009) instituant la cession partielle par l'Office national des hydrocarbures et des mines au profit de la société « Circle Oil Maroc Limited », du pourcentage d'intérêt indivis dans la concession d'hydrocarbures dite « Oulad N'Zala ».

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 320-09 du 1er safar 1430 (28 janvier 2009) approuvant l'accord pétrolier « Essaouira Deep Offshore » conclu le 17 kaada 1429 (15 décembre 2008) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Canamens Energy Morocco s.a.r.l ».

Bulletin Officiel n° 5726 du Jeudi 16 Avril 2009

Arrêté conjoint du ministre de l'intérieur, du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'eau et de l'environnement n° 1447-08 du 30 moharrem 1430 (27 janvier 2009) fixant les valeurs limites spécifiques de rejet des industries de ciment.

Bulletin Officiel n° 5732 du Jeudi 7 Mai 2009

Décret n° 2-08-717 du 7 rabii II 1430 (3 avril 2009) accordant à la Société Nord Africaine de recherche et d'exploitation des mines d'Argana ( SNAREMA ) l'extension de son domaine minier.

Décret n° 2-09-176 du 7 rabii II 1430 (3 avril 2009) autorisant la Compagnie minière de Seksaoua à détenir un domaine minier.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 304-09 du 18 moharrem 1430 (15 janvier 2009) instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société « Repsol Exploracion S.A » dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits « Tanger-Larache de 1 à 3 » au profit de la société « Gas natural exploracion S.L ».

Bulletin Officiel n° 5736 du Jeudi 21 Mai 2009

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 699-09 du 27 rabii I 1430 (25 mars 2009) modifiant et complétant l'arrêté du ministre du commerce, de l'industrie, des mines, de l'artisanat et de la marine marchande n°053-62 du 2 janvier 1962 relatif aux caractéristiques des gaz de pétrole liquéfiés.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 542-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Essaouira Deep Offshore 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société Canamens Energy Morocco s.a.r.l.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 543-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Essaouira Deep Offshore 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société Canamens Energy Morocco s.a.r.l.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 544-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Essaouira Deep Offshore 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines, et à la société Canamens Energy Morocco s.a.rl.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 545-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Essaouira Deep Offshore 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société Canamens Energy Morocco s.a.r.l.

Arrêté conjoint de la ministre de l’énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 808-09 du 21 rabii I 1430 (19 mars 2009) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Asilah » conclu le 1er moharrem 1430 (29 décembre 2008) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés Direct Petroleum Morocco Inc, Anschutz Morocco Corporation, Transatlantic Maroc Ltd et Longe Energy Limited.

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 809-09 du 25 rabii I 1430 (23 mars 2009) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Ouezzane-Tissa » conclu le 1er moharrem 1430 (29 décembre 2008) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés Direct Petroleum Morocco Inc, Anschutz Morocco Corporation, Transatlantic Maroc Ltd et Longe Energy Limited.

Bulletin Officiel n° 5758 du jeudi 6 Août 2009

Décret n° 2-09-410 du 7 rejeb 1430 (30 juin 2009) autorisant la création de la société anonyme dénommée " Société d'investissements énergétiques ".