Bulletin Officiel n°5892 DU 18 NOVEMBRE 2010

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1804-10 du 18 joumada II 1431 (2 juin 2010) accordant une deuxième période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger-Larache 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exploracion s.a », « Dana Petroleum (E and P) Limited » et « Gas Natural Exploracion S.L. »

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1805-10 du 18 joumada II 1431 (2 juin 2010) accordant une deuxième période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger - Larache 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exploracion s.a », « Dana Petroleum (E and P) Limited » et « Gas Natural Exploracion S.L. ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1806-10 du 18 joumada II 1431 (2 juin 2010) accordant une deuxième période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger - Larache 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exloracion s.a », « Dana Petroleum (E and P) Limited » et « Gas Natural Exploracion S.L. ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2671-10 du 22 ramadan 1431 (2 septembre 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1918-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tselfat » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Transatlantic Maroc Ltd ».

 

Bulletin Officiel n° 5884 du jeudi 21 octobre 2010

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2527-10 du 28 chaabane 1431 (10 août 2010) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « Tselfat » conclu, le 24 joumada II 1431 (7 juin 2010), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Transatlantic Maroc Ltd ».

Arrêté conjoint de la ministre de l’énergie, des mines, de l'eau et de l’environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2526-10 du 28 chaabane 1431 (10 août 2010) approuvant l'avenant n° 6 à l'accord pétrolier « Tanger - Larache Offshore » conclu, le 19 hija 1430 (7 décembre 2009), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Repsol Exploracion, S.A », « Dana Petroleum (E and P) Limited » et « Gas Natural Exploracion, S.L ».

Arrêté conjoint de la ministre de l’énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2525-10 du 28 chaabane 1431 (10 août 2010) approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier « Ouezzane – Tissa » conclu, le 4 rejeb 1431 (16 juin 2010), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc », « Anschutz Morocco Corporation », « Transatlantic Maroc Ltd » et « Longe Energy Limited ».

Arrêté de la ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l'environnement n° 1311-10 du 20 rabii II 1431 (6 avril 2010) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 152-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant une première période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger-Larache 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exploracion s.a » et « Dana Petroleum (E and P) Limited ».

Arrêté de la ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l'environnement n° 1310-10 du 20 rabii II 1431 (6 avril 2010) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 151-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant une première période complémentaire de validité du permis de recherche des hydrocarbures dit « Tanger-Larache 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exploracion s.a » et « Dana Petroleum (E and P) Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1309-10 du 20 rabii II 1431 (6 avril 2010) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 150-08 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) accordant une première période complémentaire de validité du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tanger-Larache 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Repsol Exploracion s.a » et « Dana Petroleum (E and P) Limited

 

Bulletin Officiel n° 5880 du jeudi 7 octobre 2010

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2055-10 du 22 rejeb 1431 (5 juillet 2010) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore » conclu, le 5 joumada II 1431 (19 mai 2010), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2031-10 du 15 rejeb 1431 (28 juin 2010) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Foum Draa Offshore » conclu, le 10 rabii II 1431 (26 mars 2010), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Island International Exploration Morocco », « Serica Foum Draa B.V » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1319-10 du 19 safar 1431 (4 février 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1318-10 du 19 safar 1431 (4 février 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore VII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1317-10 du 19 safar 1431 (4 février 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1316-10 du 19 safar 1431 (4 février 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1315-10 du 19 safar 1431 (4 février 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1314-10 du 19 safar 1431 (4 février 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1313-10 du 19 safar 1431 (4 février 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1312-10 du 19 safar 1431 (4 février 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited »

Bulletin Officiel n° 5874 du Jeudi 16 septembre 2010

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2033-10 du 15 rejeb 1431 (28 juin 2010) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Tarfaya offshore » conclu, le 22 rabii II 1431 (7 avril 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « DVM International Limited » et « DVM International s.a.r.l ».

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2032-10 du 15 rejeb 1431 (28 juin 2010) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Sidi Moussa Offshore » conclu, le 10 rabii II 1431 (26 mars 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Island International Exploration Morocco », « Serica Sidi Moussa B. V » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».

 

Bulletin Officiel n°5870 du jeudi 02 Septembre  2010

Arrêté du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des affaires économiques et générales n° 2184-10 du 3 chaabane 1431 (16 juillet 2010) modifiant l'arrêté n° 2380-06 du 30 ramadan 1427 (23 octobre 2006) relatif à la fixation des prix de reprise en raffinerie et de vente des combustibles liquides et du butane.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1320-10 du 20 rabii II 1431 (6 avril 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1918-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tselfat » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Transatlantic Maroc Ltd ».

 

Bulletin Officiel n°5866 du jeudi 19 Août  2010

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l’eau et de l'environnement n° 1325-10 du 21 rabii II 1431 (7 avril 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 471-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane - Tissa 5 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco lnc » et « Anschutz Morocco Corporation ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1324-10 du 21 rabii II 1431 (7 avril 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 470-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane - Tissa 4 » à l’office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1323-10 du 21 rabii II 1431 (7 avril 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 469-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane - Tissa 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1322-10 du 21 rabii II 1431 (7 avril 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 468-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane - Tissa 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1321-10 du 21 rabii II 1431 (7 avril 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 467-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane - Tissa 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 837-10 du 20 safar 1431 (5 février 2010) accordant la première période complémentaire du permis de recherche des hydrocarbures dit « Sebou » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil Maroc Limited »

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 836-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Loukos Offshore I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 835-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Offshore I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 834-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Casablanca Offshore B » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a. ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 833-10 du 2 safar 1431 (18 janvier 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Casablanca Offshore A » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a ».

 

Bulletin Officiel n°5856 du jeudi 15 juillet  2010

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2035-10 du 25 rabii I 1431 (12 mars 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit “ HAHA 3 ” à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société “ Petroleum Exploration (Private) Limited ”.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2034-10 du 25 rabii I 1431 (12 mars 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1466-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit “ HAHA 2 ” à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société “ Petroleum Exploration (Private) Limited ”.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1152-10 du 25 rabii I 1431 (12 mars 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1465-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit “ HAHA 1 ” à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société “ Petroleum Exploration (Private) Limited ”.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 19-10 du 13 moharrem 1429 (30 décembre 2009) accordant une première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit “ Fès ” à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société “ Cabre Maroc Limited”.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2986-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit “ Sidi Moktar Ouest ” à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société “ Maghreb Petroleum Exploration s.a. ”

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2985-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit “ Sidi Moktar Nord ” à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société “ Maghreb Petroleum Exploration s.a. ”.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2984-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit “Sidi Moktar Sud” à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société “ Maghreb Petroleum Exploration s.a.”.

 

Bulletin Officiel n°5852 du jeudi 1 juillet  2010

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1551-10 du 1er rabii II 1431 (18 mars 2010) approuvant l'accord pétrolier «Lalla Mimouna» conclu, le 9 safar 1431 (25 janvier 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société «Circle Oil Maroc Limited».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2872-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Sidi Moussa Offshore 4» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Island International Exploration Morocco» et «Serica Sidi Moussa B.V.».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2871-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Sidi Moussa Offshore 3» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Island International Exploration Morocco» et «Serica Sidi Moussa B. V.».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2870-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Sidi Moussa Offshore 2» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Island International Exploration Morocco» et «Serica Sidi Moussa B.V.».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2869-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Sidi Moussa Offshore 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco » et « Serica Sidi Moussa B.V. ».

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2854-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) approuvant l'accord pétrolier «Sidi Moktar» conclu le 8 rejeb 1430 (1er juillet 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société «Maghreb Petroleum Exploration s.a.»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2853-09 du 25 kaada 1430 (13 novembre 2009) instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société «Maghreb Petroleum Exploration s.a» dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits «Tendrara A à G» au profit des sociétés «Crosco International Ltd» et «Oil and Gas Investment Fund (SAS)».

 

Bulletin Officiel n°5848 du jeudi 17 Juin  2010

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1550-10 du 11 joumada I 1431 (26 avril 2010 modifiant l’arrêt du ministre de l’énergie et des mines n°1919-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ras Juby » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Genting Oil Morocco Limited ».

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1380-10 du 27 rabii II 1431 (13 avril 2010) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « Ras Juby Offshore », conclu le 18 moharrem 1431 (4 janvier 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, et la société « Genting Oil Morocco Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2868-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Zag-11 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco Ltd », « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2867-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Zag-10 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco Ltd », « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de L’eau et de l'environnement n° 2866-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Zag-9 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco Ltd », « Longreach Oil And Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2865-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Zag - 8 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco Ltd », « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2864-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Zag - 7 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco Ltd », « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2863-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Zag - 6 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco Ltd », « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2862-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Zag - 5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco Ltd », « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2861-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Zag - 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco Ltd » « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2860-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Zag-3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco Ltd », « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2859-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Zag-2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « San Leon Morocco Ltd », « Longreach Oil and Gas Ventures Limited » et « Island International Exploration Morocco ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2858-09 du 25 chaabane 1429 (17 août 2009) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Zag-1» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «San Leon Morocco Ltd », «Longreach Oil and Gas Ventures Limited» et «Island International Exploration Morocco».

Bulletin Officiel n° 5840 du Jeudi 20 mai 2010

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1153-10 du 16 rabii I 1431 (3 mars 2010) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier "Ouezzane-Tissa" conclu, le 5 moharrem 1431 (22 décembre 2009) entre l'Office national des hyd*rocarbures et des mines et les sociétés "Direct Petroleum Morocco Inc", "Anschutz Morocco Corporation", "Transatlantic Maroc Ltd" et "Longe Energy Limited".

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1151-10 du 16 rabii I 1431 (3 mars 2010) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier "Tselfat" conclu, le 5 moharrem 1431 (22 décembre 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "Transatlantic Maroc Ltd".

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1150-10 du 16 rabii I 1431 (3 mars 2010) approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier "Tanger - Larache Offshore" conclu, le 21 kaada 1430 (9 novembre 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés "Repsol Exploracion, S.A", "Dana Petroleum (E and P) Limited" et "Gas Natural Exploracion, S.L

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1149-10 du 17 safar 1431 (2 février 2010) approuvant l'accord pétrolier "Tarfaya Offshore" conclu, le 15 hija 1430 (3 décembre 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société "DVM International Limited".

 

Bulletin Officiel n° 5836 du Jeudi 06 mai 2010

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 832-10 du 27 hija 1430 (15 décembre 2009) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier «Haha» conclu, le 23 hija 1430 (11 décembre 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société «Petroleum Exploration (Private) Limited».

 

Bulletin Officiel n° 5822 du Jeudi 18 mars 2010

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 545-10 du 22 moharrem 1431 (8 janvier 2010) approuvant l'accord pétrolier « Casablanca Offshore » conclu, le 25 kaada 1430 (13 novembre 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A »

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 516-10 du 17 joumada II 1430 (11 juin 2009) approuvant l'aven ant n° 1 à l'accord pétrolier «
Sebou Onshore» conclu, le 20 joumada I 1430 (15 mai 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société «Circle Oil Maroc Limited».

Dahir n° 1-10-18 du 26 safar 1431 (11 février 2010) portant promulgation de la loi n° 57-09 portant création de la société «Moroccan Agency For Solar Energy.»

Dahir n° 1-10-17 du 26 s*afar 1431 (11 février 2010) portant promulgation de la loi n° 16-09 relative à l'Agence nationale pour le développement des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique.

Dahir n° 1-10-16 du 26 safar 1431 (11 février 2010) portant promulgation de la loi n° 13-09 relative aux énergies renouvelables

 

Bulletin Officiel n°5818 du jeudi 4 Mars  2010

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 515-10 du 22 moharrem 1431 (8 janvier 2010) approuvant l'accord pétrolier "Loukos Offshore", conclu le 25 kaada 1430 (13 novembre 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, et la société "Maghreb Petroleum Exploration s.a.".

Bulletin Officiel n° 5810 du jeudi 4 Février 2010

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 3157-09 du 30 ramadan 1430 (20 septembre 2009) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier «Fès», conclu le 4 ramadan 1430 (25 août 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société «Cabre Maroc Limited».

Bulletin Officiel n° 5806 du jeudi 21 Janvier 2010

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2660-09 du 25 chaabane 1430 (17 août 2009) approuvant l'accord pétrolier «Bassin de Zag», conclu le 24 joumada II 1430 (18 juin 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés «San Leon Morocco Ltd», «Longreach Oil And Gas Ventures Limited» et «Island International Exploration Morocco».