Bulletin Officiel n°6004 du 15 Décembre 2011

Approbation d’avenants à des accords pétroliers.

Arrêté conjoint de la ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 3391-11 du 12 hija 1432 (9 novembre 2011) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « Sidi Moktar » conclu le 20 chaoual 1432 (19 septembre 2011) entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a. » et « LongreachOil and Gas Ltd ».

Arrêté conjoint de la ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 3013-11 du 14 rejeb 1432 (17 juin 2011) approuvant l’avenant n° 4 à l’accord pétrolier « Haha » conclu le 8 rejeb 1432 (10 juin 2011) entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».

Approbation d’un accord pétrolier.

Arrêté conjoint de la ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 3014-11 du 2 chaoual 1432 (1er septembre 2011) approuvant l’accord pétrolier « Cap Boujdour Offshore », conclu le 5 chaabane 1432 (7 juillet 2011) entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « KosmosEnergy Offshore Morocco HC ».

Permis de recherche des hydrocarbures.

Arrêté de la ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2624-11 du 21 ramadan 1432 (22 août 2011) modifiant l’arrêté de la ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1832-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « Bas Drâa 10 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Petro-Canada Exploration Moroccos.a.r.l » et « RWE DEA AG ».

Arrêté de la ministre de l’énergie, des mines, de Peau et de l’environnement n° 2623-11 du 21 ramadan 1432 (22 août 2011) modifiant l’arrêté de la ministre de l’énergie, des mines, de Peau et de l’environnement n° 1831-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Bas Drâa 9 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Petro-Canada Exploration Moroccos.a.r.l » et « RWE DEA AG ».

Arrêté de la ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2622-11 du 21 ramadan 1432 (22 août 2011) modifiant l’arrêté de la ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1830-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Bas Drâa 8 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Petro-Canada Exploration Moroccos.a.r.l » et « RWE DEA AG ».

Arrêté de la ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2621-11 du 21 ramadan 1432 (22 août 2011) modifiant l’arrêté de la ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1829-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Bas Drâa 7 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Petro-Canada Exploration Moroccos.a.r.l » et « RWE DEA AG ».

Arrêté de la ministre de l’énergie, des mines, de Peau et de l’environnement n° 2620-11 du 21 ramadan 1432 (22 août 2011) modifiant l’arrêté de la ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1828-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Bas Drâa 6 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Petro-Canada Exploration Moroccos.a.r.l » et « RWE DEA AG ».

Arrêté de la ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2619-11 du 21 ramadan 1432 (22 août 2011) modifiant l’arrêté de la ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1827-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Bas Drâa 5 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Petro-Canada Exploration Moroccos.a.r.l » et « RWE DEA AG ».

Arrêté de la ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2618-11 du 21 ramadan 1432 (22 août 2011) modifiant l’arrêté de la ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1826-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Bas Drâa 4 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Petro-Canada Exploration Moroccos.a.r.l » et « RWE DEA AG ».

Arrêté de la ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2617-11 du 21 ramadan 1432 (22 août 2011) modifiant l’arrêté de la ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1825-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Bas Drâa 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Petro-Canada Exploration Moroccos.a.r.l » et « RWE DEA AG ».

Arrêté de la ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2616-11 du 21 ramadan 1432 (22 août 2011) modifiant l’arrêté de la ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1824-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Bas Drâa 2 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Petro-Canada Exploration Moroccos.a.r.l » et « RWE DEA AG ».

Arrêté de la ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2615-11 du 21 ramadan 1432 (22 août 2011) modifiant l’arrêté de la ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1823-08 du 21 ramadan 1429 (22 septembre 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Bas Drâa 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Petro-Canada Exploration Moroccos.a.r.l » et « RWE DEA AG ».

 

Bulletin Officiel n°5996 du 17 Novembre  2011

Dahir n° 1-11-161 du 1er kaada 1432 (29 septembre 2011) portant promulgation de la loi n° 47-09 relative à l’efficacité énergétique.

Dahir n° 1-11-160 du 1er kaada 1432 (29 septembre 2011) portant promulgation de la loi n° 40-09 relative à l’Office national de l’électricité et de l’eau potable « O.N.E.E. ».

 

Bulletin Officiel n°5992 du 03 Novembre  2011

Décret n° 2-11-576 du 22 kaada 1432 (20 octobre 2011) autorisant l'OCP S.A à créer une société filiale dénommée " OCP International ".

 

Bulletin Officiel n°5988 du 20 Octobre  2011

Décret n° 2-11-545 du 24 chaoual 1432 (23 septembre 2011) modifiant le décret n° 2-11-108 du 19 rabii II 1432 (24 mars 2011) instituant un périmètre de protection autour des cavités souterraines aménagées à Sidi Larbi (province de Mohammedia) par la société marocaine de stockage (SOMAS) et servant au stockage de gaz de pétrole liquéfiés.

 

Bulletin Officiel n°5984 du 06 Octobre  2011

Décret n° 2-11-355 du 7 chaoual 1432 (6 septembre 2011) modifiant et complétant le décret n° 2-72-513 du 3 rabii I 1393 (7 avril 1973) pris pour l’application du dahir portant loi n° 1-72-255 du 18 moharrem 1393 (22 février 1973) sur l’importation, l’exportation, le raffinage, la reprise en raffinerie et en centre emplisseur, le stockage et la distribution des hydrocarbures.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2657-11 du 20 chaoual 1432 (19 septembre 2011) définissant les zones destinées à accueillir les sites pouvant abriter des installations de production d’énergie électrique à partir de source d'énergie éolienne.

 

Bulletin Officiel n° 5978 du 15 Septembre 2011

Arrêté conjoint de la ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 2333-11 du 28 rejeb 1432 (1er juillet 2011) approuvant l’accord pétrolier « FoumAssaka Offshore » conclu, le 30 joumada I 1432 (4 mai 2011), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « KosmosEnergyDeepwaterMorocco » et « PathfinderHydrocarbon Ventures Limited ».

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 2332-11 du 9 joumada I 1432 (13 avril 2011) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « Bas Drâa » conclu, le 10 rabii I 1432 (14 février 2011), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Petro-Canada Exploration Moroccos.a.r.l » et « RWE DEA AG ».

Arrêté de la ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1969-11 du 28 rejeb 1432 (1er juillet 2011) accordant une première période complémentaire de validité du permis de recherche d’hydrocarbures dit « TSELFAT » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Transatlantic Maroc Ltd ».

Bulletin Officiel n° 5974 du 01 Septembre 2011

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines de l'eau et de l’environnement n° 1731-11 du 29 joumada II 1432 (2 juin 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1919-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ras Juby » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « GentingOilMorocco Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1575-11 du 21 rabii I 1432 (25 février 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Boujdour Offshore Shallow V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « TeredoMorocco Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1574-11 du 21 rabii I 1432 (25 février 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Boujdour Offshore Shallow IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « TeredoMorocco Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1573-11 du 21 rabii I 1432 (25 février 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Boujdour Offshore Shallow III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « TeredoMorocco Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l’eau et de l'environnement n° 1572-11 du 21 rabii I 1432 (25 février 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Boujdour Offshore Shallow II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « TeredoMorocco Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1571-11 du 21 rabii I 1432 (25 février 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Boujdour Offshore Shallow I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « TeredoMorocco Limited ».

Bulletin Officiel n° 5970 du 18 Août 2011

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1985-11 du 28 rejeb 1432 (1er juillet 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 471-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane-Tissa 5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct PetroleumMoroccoInc » et « AnschutzMorocco Corporation ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1984-11 du 28 rejeb 1432 (1er juillet 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 470-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane-Tissa 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct PetroleumMoroccoInc » et « AnschutzMorocco Corporation ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1983-11 du 28 rejeb 1432 (1er juillet 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 469-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane-Tissa 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct PetroleumMoroccoInc » et « AnschutzMorocco Corporation ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1982-11 du 28 rejeb 1432 (1er juillet 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 468-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane-Tissa 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct PetroleumMoroccoInc » et « AnschutzMorocco Corporation ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1981-11 du 28 rejeb 1432 (1er juillet 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 467-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane-Tissa 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct PetroleumMoroccoInc » et « AnschutzMorocco Corporation ».

 

Bulletin Officiel n° 5962 du 21 Juillet 2011

Arrêté conjoint da la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1733-11 du 22 joumada II 1432 (26 mai 2011) approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier « Ouezzane – Tissa », conclu le 10 safar 1432 (15 janvier 2011) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Direct PetroleumMaroccoInc », « AnschutzMorocco Corporation », « Transatlantic Maroc Ltd » et « Longe Energy Limited ».

Arrêté conjoint da la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1732-11 du 28 moharrem 1432 (3 janvier 2011) approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier « Tselfat », conclu le 24 kaâda 1431 (1er novembre 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Transatlantic Maroc Ltd .

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1570-11 du 13 joumada II 1432 (17 mai 2011) approuvant l'avenant n° 5 à l'accord pétrolier « Ras Juby Offshore », conclu le 28 moharrem 1432 (3 janvier 2011) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « GentingOilMorocco Limited ».

 

Bulletin Officiel n° 5952 du 16 Juin 2011

Décret n° 2-11-197 du 14 joumada II 1432 (18 mai 2011) autorisant l'Office national d'électricité à créer une société dénommée « Compagnie Marocco-Sénégalaise d'électricité/Louga » par abréviation « Comasel de Louga S.A. ».

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1217-11 du 17 rabii I 1432 (21 février 2011) approuvant l'accord pétrolier « Boujdour Offshore Shallow » conclu, le 24 moharrem 1432 (31 décembre 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « TeredoMorocco Limited ».

 

Bulletin Officiel n° 5948 du 02 Juin 2011

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'emploi et de la formation professionnelle n° 1381-11 du 15 joumada II 1432 (19 mai 2011) fixant la date des élections complémentaires du délégué à la sécurité dans les entreprises minières.

Décret n° 2-10-320 du 16 joumada II 1432 (20 mai 2011) pris pour l'application de la loi n° 16-09 relative à l'Agence nationale pour le développement des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique.

 

Bulletin Officiel n° 5944 du 19 Mai 2011

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 731-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 825-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BoujdourOnshore XIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 730-1 1 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 824-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BoujdourOnshore XII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 729-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 823-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BoujdourOnshore XI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 728-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 822-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BoujdourOnshore X » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 727-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 821-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BoujdourOnshore IX » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 726-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 820-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BoujdourOnshore VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 725-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 819-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BoujdourOnshore VII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 724-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 818-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BoujdourOnshore VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 723-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 817-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BoujdourOnshore V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 722-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 816-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BoujdourOnshore IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 721-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 815-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BoujdourOnshore III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 720-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 814-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BoujdourOnshore II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 719-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 813-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BoujdourOnshore I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 618-11 du 19 rabii I 1432 (23 février 2011) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 645-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 7 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco », « San Leon (Morocco) Ltd » et « LongreachOil and Gas Ventures Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 617-11 du 19 rabii I 1432 (23 février 2011) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 644-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 6 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco », « San Leon (Morocco) Ltd » et « LongreachOil and Gas Ventures Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 616-11 du 19 rabii I 1432 (23 février 2011) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 643-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco », « San Leon (Morocco) Ltd » et « LongreachOil and Gas Ventures Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 615-11 du 19 rabii I 1432 (23 février 2011) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 642-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco », « San Leon (Morocco) Ltd » et « LongreachOil and Gas Ventures Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 614-11 du 19 rabii I 1432 (23 février 2011) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 641-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco », « San Leon (Morocco) Ltd » et « LongreachOil and Gas Ventures Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 613-11 du 19 rabii I 1432 (23 février 2011) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 640-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco », « San Leon (Morocco) Ltd » et « LongreachOil and Gas Ventures Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 612-11 du 19 rabii I 1432 (23 février 2011) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 639-08 du 5 moharrem 1429 (14 janvier 2008) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Onshore 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Island International Exploration Morocco », « San Leon (Morocco) Limited » et « LongreachOil and Gas Ventures Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 611-11 du 17 rabii I 1432 (21 février 2011) instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société « Island International Exploration Morocco » dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits « Tarfaya Onshore 1 à 7 » au profit de la société « San Leon (Morocco) Limited ».

 

Bulletin Officiel n° 5936 du 24 Avril 2011

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3393-10 du 9 moharrem 1432 (15 décembre 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1919-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ras Juby » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « GentingOilMorocco Limited».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 175-11 du 2 safar 1432 (7 janvier2011) instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société « Island International Exploration Morocco » dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits « Zag 1 à 11 » au profit de la société « San Leon (Morocco) Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 63-11 du 28 moharrem 1432 (3 janvier 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Haha 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 62-11 du 28 moharrem 1432 (3 janvier 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1466-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Haha 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 61-11 du 28 moharrem 1432 (3 janvier 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1465-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Haha 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited».

Décret n° 2-10-578 du 7 joumada I 1432 (11 avril 2011) pris pour l'application de la loi n° 13-09 relative aux énergies renouvelables.

 

Bulletin Officiel n° 5932 du 07 Avril 2011

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3359-10 du 24 hija 1431 (1er décembre 2010) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 545-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Essaouira Deep Offshore 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CanamensEnergyMoroccos.a.r.l. »

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3358-10 du 24 hija 1431 (1er décembre 2010) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 544-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Essaouira Deep Offshore 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CanamensEnergyMoroccos.a.r.l. ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3357-10 du 24 hija 1431 (1er décembre 2010) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 543-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Essaouira Deep Offshore 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CanamensEnergyMoroccos.a.r.l. ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3356-10 du 24 hija 1431 (1er décembre 2010) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 542-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Essaouira Deep Offshore 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CanamensEnergyMoroccos.a.r.l. ».

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 439-11 du 27 safar 1432 (1er février 2011) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Tarfaya Onshore » conclu le 30 rejeb 1431 (12 juillet 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « San LeonMorocco Limited » et « LongreachOil and Gaz Ventures Limited ».

 

Bulletin Officiel n° 5926 du 17 Mars 2011

Dahir n° 1-11-11 du 14 rabii I 1432 (18 février 2011) portant promulgation de la loi n° 45-09 portant abrogation du dahir du 16 rabii II 1374 (13 décembre 1954) relatif au prix de l'électricité.

 

Bulletin Officiel n° 5918 du 17 Février 2011

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2161-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société " DVM International Limited " dans les permis de recherches des hydrocarbures dits "Tarfaya Offshore I à VIII " au profit de la société " DVM International s.a.r.l

 

Bulletin Officiel n° 5914 du 03 Février 2011

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2230-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2140-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XXIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « KosmosEnergy Offshore Morocco HC ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2229-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1605-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XXII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « KosmosEnergy Offshore Morocco HC ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2228-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1604-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XXI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « KosmosEnergy Offshore Morocco HC ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2227-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1603-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XX » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « KosmosEnergy Offshore Morocco HC ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2226-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1602-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XIX » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « KosmosEnergy Offshore Morocco HC ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2225-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1601-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « KosmosEnergy Offshore Morocco HC ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2224-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1600-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « KosmosEnergy Offshore Morocco HC ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2223-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1599-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « KosmosEnergy Offshore Morocco HC ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2222-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1598-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « KosmosEnergy Offshore Morocco HC ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2221-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1597-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XIV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « KosmosEnergy Offshore Morocco HC ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2220-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1596-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « KosmosEnergy Offshore Morocco HC ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2219-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1595-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « KosmosEnergy Offshore Morocco HC ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2218-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1594-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « KosmosEnergy Offshore Morocco HC ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2217-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1593-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore X » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « KosmosEnergy Offshore Morocco HC ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2216-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1592-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore IX » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « KosmosEnergy Offshore Morocco HC ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2215-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1591-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « KosmosEnergy Offshore Morocco HC ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2214-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1590-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore VII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « KosmosEnergy Offshore Morocco HC ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2213-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l’arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1589-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « KosmosEnergy Offshore Morocco HC ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2212-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1588-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « KosmosEnergy Offshore Morocco HC ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2211-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1587-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « KosmosEnergy Offshore Morocco HC ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2210-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1586-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « KosmosEnergy Offshore Morocco HC ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2209-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1585-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « KosmosEnergy Offshore Morocco HC ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2208-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1584-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « KosmosEnergy Offshore Morocco HC ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2162-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société « Island International Exploration Morocco » dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits « Foum Draa Offshore 1 à 3 » au profit de la société « LongreachOil And Gas ventures Limited ».

 

Bulletin Officiel n° 5910 du 20 janvier 2011

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 3202-10 du 4 hija 1431 (11 novembre 2010) approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier “ Ras Juby Offshore ”, conclu le 23 rejeb 1431 (5 juillet 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société “ Genting Oil Morocco Limited ”.

 

Bulletin Officiel n° 5906 du jeudi 6 Janvier 2011

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2056-10 du 5 rabii II 1431 (22 mars 2010) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Lalla Mimouna Nord » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil Maroc Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2057-10 du 5 rabii Il 1431 (22 mars 2010) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Lalla Mimouna Sud » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil Maroc Limited ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2681-10 du 22 ramadan 1431 (2 septembre 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 467-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane-Tissa 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2682-10 du 22 ramadan 1431 (2 septembre 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 468-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane-Tissa 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2683-10 du 22 ramadan 1431 (2 septembre 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 469-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane-Tissa 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2684-10 du 22 ramadan 1431 (2 septembre 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 470-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane-Tissa 4 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2685-10 du 22 ramadan 1431 (2 septembre 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 471-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ouezzane-Tissa 5 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc » et « Anschutz Morocco Corporation ».

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2160-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société « Island International Exploration Morocco » dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits « Sidi Moussa Offshore 1 à 4 » au profit de la société « Longreach Oil and Gas ventures Limited ».

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 3122-10 du 20 kaada 1431 (29 octobre 2010) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Essaouira Deep Offshore » conclu, le 11 chaabane 1431 (23 juillet 2010), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société Canamens Energy Morocco s.a.r.l.