Décision du ministre du commerce, de l'industrie, des mines et de la marine marchande n° 275-76 du 12 safar 1396 (13 février 1976) fixant les conditions de réattribution des permis miniers périmés ou annulés.

Liste des permis de recherche renouvelés au cours du mois de décembre 1975

- Bulletin officiel n° 3308 du 22 rebia I 1396 (24 mars 1976) :

Listes des permis de recherche institués au cours du mois de février 1976.

- Bulletin officiel n° 3310 du 7 rebia II 1396 (7 avril 1976) :

Décision du directeur des mines, de la géologie et de l'énergie n° 347-76 du 3 hija 1395 (6 décembre 1975) portant annulation de deux permis de recherche

- Bulletin officiel n° 3313 du 28 rebia II 1396 (28 avril 1976) :

Décision de directeur des mines, de la géologie et de l'énergie n° 484-76 du 3 moharrem 1396 (5 janvier 1976) portant annulation d'un permis de recherche.

Listes des demandes de permis de recherche rejetées au cours du mois de janvier 1976

Liste des Permis de recherche renouvelés au cours des mois de janvier et février 1976.

Rectificatif au " Bulletin officiel î n° 3296, du 28 hija (31 décembre 1975), page 1586.
Liste des permis de recherche institués au cours du mois de novembre 1975.

- Bulletin officiel n° 3314 du 5 joumada I 1396 (5 mai 1976) :

Arrêté du ministre du commerce, de l'industrie, des mines et de la marine marchande n° 583-76 du 16 rebia II 1396 (16 avril 1976) relatif aux élections des commissions du statut et du personnel dans les entreprises minières.

- Bulletin officiel n° 3315 du 12 joumada I 1396 (12 mai 1976) :

Arrêté du ministre du commerce, de l'industrie, des mines et de la marine marchande n° 538-76 du 2 rebia I 1396 (4 mars 1976) modifiant l'arrêté n° 755-74 du 26 rejeb 1394 (16 août 1974) fixant les prix de vente des explosifs.

Arrêté du Premier ministre n° 3-119-76 du 27 hija 1395 (30 décembre 1975) portant fixation des tarifs de vente de l'énergie électrique dans la province de Tétouan ou la distribution d'énergie est assurée par la Régie intercommunale de distribution d'eau et d'électricité de la province de Tétouan.

Décision du directeur des mines, de la géologie et de l'énergie n° 490-76 du 8 safar 1396 (9 février 1976) portant rejet d'une demande de renouvellement d'un permis de recherche et annulations de ce permis.

Décision du directeur des mines, de la géologie et de l'énergie n° 488-76 du 12 safar 1396 (13 février 1976) portant rejet d'une demande de renouvellement d'un permis de recherche et annulations de ce permis.

Décision du directeur des mines, de la géologie et de l'énergie n° 489-76 du 19 safar 1396 (20 février 1976) portant rejet d'une demande de renouvellement d'un permis de recherche et annulations de ce permis.

Décision du directeur des mines, de la géologie et de l'énergie n° 486-76 du 25 safar 1396 (26 février 1976) portant rejet d'une demande de renouvellement d'un permis de recherche et annulations de ce permis.

Décision du directeur des mines, de la géologie et de l'énergie n° 487-76 du 19 safar 1396 (20 février 1976) portant retrait et annulation d'un permis de recherche.

- Bulletin officiel n° 3316 du 19 joumada I 1396 (19 mai 1976) :

Décret n° 2-76-101 du 6 joumada I 1396 (6 mai 1976) portant nomination du représentant du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire au conseil d'administration de l'Office national de l'électricité.

- Bulletin officiel n° 3320 du 17 joumada II 1396 (16 juin 1976) :

Arrêté du ministre du commerce, de l'industrie, des mines et de la marine marchande n° 537-76 du 28 rebia I 1396 (28 mars 1976) fixant les prix de reprise en raffineries des combustibles liquidés et gazeux.

- Bulletin officiel n° 3328 du 14 chaabane 1396 (11 août 1976) :

Arrêté du ministre du commerce, de l'industrie, des mines et de la marine marchande n° 692-76 du 2 joumada II 1396 (1er juin 1976) modifiant l'arrêté conjoint du ministre des finances et du ministre du commerce, de l'industrie, des mines et de la marine marchande n° 538-63 du 7 octobre 1963 fixant les prix de vente au public des carburants.

- Bulletin officiel n° 3330 du 28 chaabane 1396 (25 août 1976) :

Décision du directeur des mines, de la géologie et de l'énergie n° 887-76 du 27 rebia I 1396 (29 mars 1976) portant rejet de cinq demandes de renouvellement de cinq permis de recherche et annulation de ces permis

 - Bulletin officiel n° 3332 du 13 ramadan 1396 (8 septembre 1976) :

Décision du directeur des mines, de la géologie et de l'énergie n° 880-76 du 7 rebia I 1396 (9 mars 1976) portant retrait et annulation de permis de recherche

Décision du directeur des mines, de la géologie et de l'énergie n° 884-76 du 7 rebia I 1396 (9 mars 1976) portant rejet d'une demande de renouvellement d'un permis de recherche et annulation de ce permis