Bulletin officiel de l'année 1984

- Bulletin officiel n° 3714 du 30 rebia I 1404 (4 janvier 1984).
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 6-84 du 25 rebia I 1404 (30 décembre 1983) fixant les prix de reprise des combustibles liquides et gazeux.

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 7-84 du 25 rebia I 1404 (30 décembre 1983) modifiant l'arrêté n° 995-83 du 22 chaoual 1403 (2 août 1983) relatif à la fixation des prix de vente des combustibles liquides et gazeux.

- Bulletin officiel n° 3718 du 28 rebia II 1404 (1er février 1984)
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 8-84 du 25 rebia I 1404 (30 décembre 1983) relatif à la fixation du prix de vente du gasoil destiné à la pêche côtière.

- Bulletin officiel n° 3720 du 12 joumada I 1404 (15 février 1984)
Décision du ministre de l'énergie et des mines n° 1492-83 du 5 rebia I 1404 (10 décembre 1983) fixant les conditions de réattribution des permis miniers périmés ou annulés.

Liste des permis de recherche institués au cours du mois d'octobre 1983

Liste des permis de recherche institués au cours du mois de novembre 1983

- Bulletin officiel n° 3725 du 17 joumada II 1404 (21 Mars 1984)
Décret n° 2-83-977 du 11 joumada I 1404 (17 février 1984) accordant à la société minière de Bou-Gaffer (Somifer) l'autorisation prévue par l'article 118 du dahir du 9 rejeb 1370 (16 avril 1951) portant règlement minier.

Décision du directeur des mines n° 117-84 du 9 chaoual 1403 (20 juillet 1983) portant annulation de permis de recherche

Décision du directeur des mines n° 120-84 du 9 chaouaI 1403 (20 juillet 1983) portant annulation de permis de recherche

Décision du directeur des mines n° 107-84 du 30 chaoual 1403 (10 août 1983) portant annulation de deux permis de recherche

Décision du directeur des mines n° 119-84 du 6 kaada 1403 (16 août 1983) portant annulation de permis de recherche

Décision du directeur des mines n° 114-84 du 4 hija 1403 (12 septembre 1983) portant annulation de permis de recherche.

Décision du directeur des mines n° 110-84 du 22 chaoual 1403 (2 août 1983) portant rejet d'une demande de renouvellement d'un permis de recherche et annulation de ce permis.

Décision du directeur des mines n° 109-84 du 22 chaoual 1403 (10 août 1983) portant rejet des demandes de renouvellement de trois permis de recherche et annulation de ces permis.

Décision du directeur des mines n° 115-84 du 4 hija 1403 (12 septembre 1983) portant rejet d'une demande de renouvellement de permis de recherche et annulation de ces permis.

Décision du directeur des mines n° 116-84 du 4 hija 1403 (12 septembre 1983) portant rejet d'une demande de renouvellement de permis de recherche et annulation de ces permis.

Décision du directeur des mines n° 112-84 du 6 moharrem 1404 (13 octobre 1983) portant rejet d'une demande de renouvellement d'un permis de recherche et annulation de ce permis.

Décision du directeur des mines n° 113-84 du 18 moharrem 1404 (25 octobre 1983) portant rejet d'une demande de renouvellement d'un permis de recherche et annulation de ce permis.

Décision du directeur des mines n° 111-84 du 8 safar 1404 (14 novembre 1983) portant rejet d'une demande de renouvellement d'un permis de recherche et annulation de ce permis.

Décision du directeur des mines n° 106-84 du 4 hija 1403 (12 septembre 1983) portant rejet des demandes de transformation en permis d'exploitation de permis de recherche et annulation de ces permis.

Décision du directeur des mines n° 108-84 du 4 hija 1403 (12 septembre 1983) portant rejet d'une demande de renouvellement d'un permis d'exploitation et annulation de ce permis.

Liste des permis de recherche renouvelés au cours des mois d'août, septembre, octobre et novembre 1983

Liste des permis de recherche renouvelés au cours des mois de septembre et novembre 1983

Liste des permis de recherche renouvelés au cours des mois d'octobre et novembre 1983

- Bulletin officiel n° 3727 du 2 rejeb 1404 (4 Avril 1984)
Liste des permis de recherche institués au cours du mois de janvier 1984.

- Bulletin officiel n° 3738 du 20 ramadan 1404 (20 juin 1984)
Rectificatif au Bulletin officiel n° 3727 du 2 rejeb 1404 (4 avril 1984)

- Bulletin officiel n° 3744 du 3 kaada 1404 (1er août 1984)
Etat mensuel des permis miniers (Liste des permis de recherche institués au cours du mois d'avril 1984)

- Bulletin officiel n° 3749 du 9 hija 1404 (5 septembre 1984)
Décision du directeur des mines n° 746-84 du 29 safar 1404 (5 décembre 1983) portant annulation d'un permis de recherche

Décision du directeur des mines n° 748-84 du 10 rebia I 1404 (15 décembre 1983) portant annulation d'un permis de recherche

Décision du directeur des mines n° 739-84 du 21 rebia I 1404 (26 décembre 1983) portant annulation d'un permis de recherche

Décision du directeur des mines n° 751-84 du 25 rebia I 1404 (30 décembre 1983) portant annulation des permis de recherche

Décision du directeur des mines n° 744-84 du 20 joumada I 1404 (23 février 1984) portant annulation d'un permis de recherche

Décision du directeur des mines n° 743-84 du 8 joumada 1404 (12 mars 1984) portant annulation d'un permis de recherche

Décision du directeur des mines n° 110-84 du 22 chaoual 1403 (2 août 1983) portant rejet d'une demande de renouvellement d'un permis de recherche et annulation de ce permis.

Décision du directeur des mines n° 109-84 du 22 chaoual 1403 (10 août 1983) portant rejet des demandes de renouvellement de trois permis de recherche et annulation de ces permis.

Décision du directeur des mines n° 745-84 du 15 rejeb I 1404 (19 avril 1984) portant annulation d'un permis de recherche

Décision du directeur des mines n° 740-84 du 10 rebia I 1404 (15 décembre 1983) portant rejet d'une demande de renouvellement de deux permis de recherche et annulation de ces permis

Décision du directeur des mines n° 750-84 du 10 rebia I 1404 (15 décembre 1983) portant rejet des demandes de renouvellement des permis de recherche et annulation de ces permis

Décision du directeur des mines n° 738-84 du 13 rebia II 1404 (17 janvier 1984) portant rejet d'une demande de renouvellement d'un permis de recherche et annulation de ce permis

Décision du directeur des mines n° 741-84 du 8 joumada II 1404 (12 mars 1984) portant rejet d'une demande de renouvellement d'un permis de recherche et annulation de ce permis

Décision du directeur des mines n° 752-84 du 28 rejeb 1404 (30 avril 1984) portant rejet des demandes de renouvellement des permis de recherche et annulation de ces permis

Décision du directeur des mines n° 749-84 du 10 rebia I 1404 (15 décembre 1983) portant rejet des demandes de transformation en permis d'exploitation des permis de recherche et annulation de ces permis

Liste des permis de recherche renouvelés au cours du mois de décembre 1983

Liste des permis d'exploitation institués au cours du mois de décembre 1983

Liste des permis d'exploitation renouvelés au cours du mois de décembre 1983

Liste des permis d'exploitation renouvelés au cours des mois de janvier, février, mars et avril 1984

Liste des permis renouvelés au cours du mois de janvier, février, mars et avril 1984

Liste des demandes de permis de recherche rejetées au cours des mois de janvier, février, mars et avril 1984.

- Bulletin officiel n° 3751 du 23 hija 1404 (19 septembre 1984)
Liste des permis de recherche institués au cours du mois de juin 1984

- Bulletin officiel n° 3753 du 7 moharrem 1405 (3 octobre 1984)
Dahir portant loi n° 1-84-153 du 6 moharrem 1405 (2 octobre 1984) approuvant la convention conclus le 1er mars 1984 entre l'Etat marocain, l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société North-South Ressources Limited, relative à la recherche et à l'exploitation des hydrocarbures dans l'off shore d'Essaouira.

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 823-84 du 17 kaada 1404 (15 août 1984) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit Essaouira maritime.

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 824-84 du 17 kaada 1404 (15 août 1984) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit Tan Tan maritime.

- Bulletin officiel n° 3764 du 25 rebia I 1405 (19 décembre 1984)
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1192-84 du 15 safar 1405 (9 novembre 1984) relatif à la fixation des prix de vente des combustibles liquides et gazeux.

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1193-84 du 15 safar 1405 (9 novembre 1984) relatif à la fixation du prix de vente du gasoil destiné à la pêche côtière.