Bulletin officiel de l'année 1985
- Bulletin officiel n° 3768 du 24 rebia II 1405 (16 janvier 1985)
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1103-84 du 2 rebia I
1405 (26 novembre 1984) accordant à l'O.N.A.R.E.P. un permis de recherches
d'hydrocarbures dit M'Soun.
- Bulletin officiel n° 3771 du 15
joumada I 1405 (6 février 1985)
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 936-84 du 19 moharrem
1405 (15 octobre 1984) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit Acilah.
- Bulletin officiel n° 3775 du 13
joumada II 1405 (6 mars 1985)
Décret n° 2-84-74 du 16 joumada I 1405 (7 février 1985) accordant une
concession d'hydrocarbures dite Ouled Youssef à l'association ONAREP - SCP - EAM et KPC.
- Bulletin officiel n° 3777 du 27 joumada II 1405 (20 mars 1985)
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre de
l'emploi n° 280-85 du 1er joumada II 1405 (22 février 1985) modifiant l'arrêté
conjoint du ministre du commerce, de l'industrie, des mines et de la marine marchande et
du ministre délégué au travail et aux affaires sociales n° 390-63 du 25 moharrem 1383
(18 juin 1963) relatif aux élections des délégués à la sécurité dans les
entreprises minières.
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du
ministre de l'emploi n° 275-85 du 6 joumada II 1405 (27 février 1985) fixant la date des
élections des délégués à l'hygiène et à la sécurité dans les entreprises
minières.
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 16-85 du 16
rebia II 1405 (8 janvier 1985) autorisant la société des Charbonnages du Maroc à
installer un dépôt de détonateurs à Hassi-Blal, caïdat et cercle de Jerada (province
d'Oujda).
Liste des permis de recherche institués au cours du mois de
septembre 1984
- Bulletin officiel n° 3779 du 12
rejeb 1405 (3 avril 1985)
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 404-85 du 15 safar
1405 (9 novembre 1984) fixant les prix de reprise des combustibles liquides et gazeux.
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 405-85 du 15
safar 1405 (9 novembre 1984) modifiant l'arrêté n° 996-83 du 22 chaoual 1403 (2 août
1983) relatif à la fixation du prix du Carburéacteur à bord des aéronefs.
Décret n° 2-85-67, 2-85-68, 2-85-69, 2-85-70, 2-85-71, 2-85-72,
2-85-73, 2-85-74, 2-85-75, 2-85-76, 2-85-77, 2-85-78, 2-85-79 et 2-85-80 du 29 rebia II
1405 (21 janvier 1985) portant naturalisation marocaine
Arrêté du ministre des transports n° 172-85 du 29 joumada I
1405 (20 février 1985) rendant obligatoire pour les transporteur publics de voyageurs
desserrant la ville de Safi l'usage de la gare routière de voyageurs de cette ville.
Liste des permis de recherche institués au cours du mois de
novembre 1984
- Bulletin officiel n° 3788 du 15 ramadan 1405 (5 juin 1985)
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 412-85 du 6 rejeb
1405 (28 mars 1985) fixant les prix de vente des explosifs.
- Bulletin
officiel n° 3790 du 29 ramadan 1405 (19 juin 1985)
Dahir n° 1-85-66 du 13 ramadan 1405 (3 juin 1985) approuvant la
convention conclue le 6 rebia I 1405 (30 novembre 1984) entre l'Etat marocain, l'Office
national de recherches et d'exploitations pétrolières et la Société Amoco Morocco Oil
Company en vue de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures.
Dahir n° 1-85-67 du 13 ramadan 1405 (3 juin 1985) approuvant la
convention conclue le 5 rebia l 1405 (29 novembre 1984) entre l'Etat marocain, l'Office
national de recherches et d'exploitations pétrolières et la Société Esso exploration
Boudnib S.A. en vue de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures.
- Bulletin
officiel n° 3797 du 19 kaada 1405 (7 août 1985)
Décision du ministre de l'énergie et des mines n° 703-85 du 5 chaoual
1405 (24 Juin 1985) fixant les conditions de réattribution des permis miniers périmés
ou annulés.
Décision du directeur des mines n° 687-85 du 15 chaabane 1404
(17 mai 1984) portant rejet d'une demande de renouvellement de permis de recherche et
annulation de ces permis
Décision du directeur des mines n° 695-85 du 11 chaoual 1404 (10
juillet 1984) portant rejet d'une demande de renouvellement d'un permis de recherche et
annulation de ce permis
Décision du directeur des mines n° 694-85 du 26 chaoual 1404 (25
juillet 1984) portant rejet d'une demande de renouvellement d'un permis de recherche et
annulation de ce permis
Décision du directeur des mines n° 696-85 du 17 hija 1404 (13
septembre 1984) portant rejet d'une demande de renouvellement d'un permis de recherche et
annulation de ce permis
Décision du directeur des mines n° 679-85 du 6 moharrem 1405 (2
octobre 1984) portant rejet d'une demande de renouvellement d'un permis de recherche et
annulation de ce permis
Décision du directeur des mines n° 690-85 du 21 moharrem 1405
(17 octobre 1984) portant rejet d'une demande de renouvellement d'un permis de recherche
et annulation de ce permis
Décision du directeur des mines n° 697-85 du 24 rebia I 1405 (18
décembre 1984) portant rejet d'une demande de renouvellement d'un permis de recherche et
annulation de ce permis
Décision du directeur des mines n° 699-85 du 7 joumada I 1405
(29 janvier 1985) portant rejet de demandes de renouvellement de permis de recherche et
annulation de ces permis
Décision du directeur des mines n° 684-85 du 19 chaoual 1404 (18
juillet 1984) portant annulation d'un permis de recherche
Décision du directeur des mines n° 702-85 du 19 chaoual 1404 (18
juillet 1984) portant annulation de permis de recherche
Décision du directeur des mines n° 688-85 du 6 moharrem 1405 (2
octobre 1984) portant annulation d'un permis de recherche
Décision du directeur des mines n° 698-85 du 6 moharrem 1405 (2
octobre 1984) portant annulation de permis de recherche
Décision du directeur des mines n° 686-85 du 8 safar 1405 (2
novembre 1984) portant annulation d'un permis de recherche
Décision du directeur des mines n° 701-85 du 25 safar 1405 (19
novembre 1984) portant annulation de permis de recherche
Décision du directeur des mines n° 685-85 du 2 rebia I 1405 (26
novembre 1984) portant annulation de permis de recherche
Décision du directeur des mines n° 689-85 du 18 rebia I 1405 (12
décembre 1984) portant annulation de permis de recherche
Décision du directeur des mines n° 689-85 du 18 rebia I 1405 (12
décembre 1984) portant annulation de permis de recherche
Décision du directeur des mines n° 682-85 du 29 rebia II 1405
(21 janvier 1985) portant annulation de permis de recherche
Décision du directeur des mines n° 683-85 du 29 rebia II 1405
(21 janvier 1985) portant annulation d'un permis de recherche
Décision du directeur des mines n° 700-85 du 10 joumada I 1405
(1er février 1985) portant annulation de permis de recherche
Décision du directeur des mines n° 691-85 du 17 hija 1404 (13
septembre 1984) portant rejet d'une demande de transformation en permis d'exploitation
d'un permis de recherche et annulation de ce permis
Décision du directeur des mines n° 693-85 du 17 hija 1404 (13
septembre 1984) portant rejet d'une demande de transformation en permis d'exploitation
d'un permis de recherche et annulation de ce permis
Décision du directeur des mines n° 692-85 du 8 safar 1405 (2
novembre 1984) portant rejet d'une demande de transformation en permis d'exploitation d'un
permis de recherche et annulation de ce permis
Décision du directeur des mines n° 678-85 du 24 rebia I 1405 (18
décembre 1984) portant rejet de demandes de transformation en permis d'exploitation d'un
permis de recherche et annulation de ces permis
Décision du directeur des mines n° 680-85 du 15 rebia II 1405 (7
janvier 1985) portant rejet d'une demande de transformation en permis d'exploitation d'un
permis de recherche d'une demande de renouvellement du permis d'exploitation qui en
dérive et annulation de ce permis
- Bulletin officiel n° 3801 du 18 hija 1405 (4 septembre 1985)
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 632-85 du 3 ramadan
1405 (24 mai 1985) accordant deux permis de recherches d'hydrocarbures dits
"Ouerrha" et "El Kansera".
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 634-85 du 3
ramadan 1405 (24 mai 1985) accordant un permis de recherches d'hydrocarbures dit
"Doukkala-Zemamra".
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 633-85 du 14
ramadan 1405 (4 juin 1985) accordant deux permis de recherches d'hydrocarbures dits
"Boudnib Est" et "Boudnib Ouest".
Liste des permis de recherche institués au cours du mois de
janvier 1985
Liste des permis de recherche institués au cours du mois de
février 1985
Liste des permis de recherche institués au cours du mois d'avril 1985
- Bulletin officiel n° 3807 du 1er safar 1406 (16 octobre 1985)
Décision du ministre de l'énergie et des mines n° 835-85 du 18 kaada
1405 (6 août 1985) fixant les conditions de réattribution d'un permis périmé.
- Bulletin officiel n° 3812 du 7 rebia I 1406 (20 novembre 1985).
Décret n° 2-85-786 du 20 safar 1406 (4 novembre 1985) accordant une
concession d'hydrocarbures dite Toukimt à ONAREP.
- Bulletin officiel n° 3814 du 21 rebia I 1406 (4 décembre 1985.)
Décision du ministre de l'énergie et des mines n° 1110-85 du 24 safar
1406 (8 novembre 1985) fixant les conditions de réattribution des permis miniers
périmés ou annulés.
Décision du directeur des mines n° 1144-85 du 14 rejeb 1405 (5
avril 1985) portant annulation d'un permis de recherche
Décision du directeur des mines n° 1146-85 du 27 rejeb 1405 (18
avril 1985) portant annulation d'un permis de recherche
Décision du directeur des mines n° 1143-85 du 15 chaabane 1405
(6 mai 1985) portant annulation des permis de recherche
Décision
du directeur des mines n° 1145-85 du 21 ramadan 1405 (11 juin 1985) portant annulation
d'un permis de recherche
Décision du directeur des mines n° 1148-85 du 7 rejeb 1405 (29
mars 1985) portant rejet d'une demande de transformation des permis de recherche et
annulation de ces permis
Décision du directeur des mines n° 1151-85 du 17 chaabane 1405
(8 mai 1985) portant rejet d'une demande de transformation en permis d'exploitation des
permis de recherche et annulation de ces permis
Décision du directeur des mines n° 1149-85 du 21 ramadan 1405
(11 juin 1985) portant rejet d'une demande de transformation en permis d'exploitation d'un
permis de recherche et annulation de ce permis
Décision du directeur des mines n° 1150-85 du 17 chaabane 1405
(8 mai 1985) portant rejet d'une demande de renouvellement des permis de recherche et
annulation de ces permis
Décision du directeur des mines n° 1152-85 du 21 ramadan 1405
(11 juin 1985) portant rejet des demandes de renouvellement des permis de recherche et
annulation de ces permis