Bulletin officiel de l'année 1991
Bulletin officiel de l'année 1991
- Bulletin officiel
n° 4084 du 21 rejeb 1411 (6 février 1991)
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1645-90 du 14 joumada
I 1411 (3 décembre 1990) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n°
493-86 du 14 rejeb 1406 (25 mars 1986) fixant les prix de reprise des combustibles
liquides et gazeux.
- Bulletin officiel n° 4088 du 19 chaabane 1411 (6 mars 1991)
Décision du ministre de l'énergie et des mines n° 47-91 du 9 joumada
II 1411 (27 décembre 1990) fixant les conditions de réattribution des permis miniers
périmés ou annulés.
- Bulletin officiel n° 4092 du 17 ramadan 1411 (3 avril 1991)
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 153-88 du 7
chaabane 1411 (22 février 1991) relatif aux caractéristiques des grands produits
pétroliers.
- Bulletin officiel n° 4096 du 16 chaoual 1411 (1er mai 1991)
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre de
l'emploi n° 624-91 du 19 ramadan 1411 (5 avril 1991) modifiant l'arrêté conjoint du
ministre du commerce, de l'industrie, des mines et de la marine marchande et du ministre
délégué au travail et aux affaires sociales n° 390-63 du 25 moharrem 1383 (18 juin
1963) relatif aux élections des délégués à la sécurité dans les entreprises
minières.
Liste des permis de recherche institués au cours du mois d'octobre 1990
Liste des permis de recherche institués au cours du mois de décembre
1990
- Bulletin officiel n° 4105 du 20
hija 1411 (3 juillet 1991)
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 803-91 du 7 kaada
1411 (22 mai 1991) accordant un permis de recherche d'hydrocarbures dénommé Kasba Tadla.
- Bulletin officiel n° 4107 du 4
moharrem 1412 (17 juillet 1991 )
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 944-91 du 5 hija 1411
(18 juin 1991) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines
n° 153-88 du 7 chaabane 1411 (22 février 1991) relatif aux caractéristiques des grands
produits pétroliers.
- Bulletin officiel n° 4116 du 8
rebia I 1412 (18 septembre 1991)
Décision du ministre de l'énergie et des mines n° 1143-91 du 29 hija
1411 (12 juillet 1991) fixant les conditions de réattribution des permis miniers
périmés ou annulés.