ROYAUME DU MAROC

  MINISTERE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT

  DEPARTEMENT DE L'ENERGIE ET DES MINES

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

ET DES AFFAIRES GENERALES

AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT

Séance Publique

N° 1/2008/DRHAG

Le 28 avril 2008 à 10 heures , il sera procédé dans les bureaux de la Direction des Ressources Humaines et des Affaires Générales à l'ouverture des plis relatifs à l'appel d'offres sur offres de prix pour l'achat et la livraison de fournitures de bureau, de papeterie, de fournitures de reproduction et de f ournitures pour impression de rapports :

Lot 1 : Fournitures de bureau

Lot 2 : Papeterie

Lot 3 : Fournitures de reproduction

Lot 4 : Fournitures pour impression de rapports

Le dossier d'appel d'offres peut être retiré à la Direction des Ressources Humaines et des Affaires Générales, Département de L'Energie et des Mines, Service des Marchés, Agdal-Rabat.

Il peut être également téléchargé à partir du portail des marchés de l'Etat http://www.marchespublics.gov.ma/marchespublics/ et à partir de l'adresse électronique suivante http://www.mem.gov.ma/

Le dossier d'appel d'offres peut être envoyé par voie postale aux concurrents qui le demandent dans les conditions prévues à l' article 19 du décret n° 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle.

Le cautionnement provisoire est fixé à la Somme de  :

Lot 1 : 5.000,00 dh

Lot 2 : 5.000,00 dh

Lot 3 : 12.000,00 dh

Lot 4 : 10.000,00 dh

Le contenu ainsi que la présentation des dossiers des concurrents doivent être conformes aux dispositions des articles 26 et 28 du décret n° 2-06-388 précité.

Les concurrents peuvent :

Soit déposer contre récépissé leurs plis au Service des Marchés - Direction des Ressources Humaines et des Affaires Générales, Département de l'Energie et des Mines Agdal, Rabat.

Les échantillons pour les lots 3 et 4 exigés par le dossier d'appel d'offres doivent être déposés au magasin du Département de l'Energie et des Mines, Agdal-Rabat avant le 25 avril 2008 à 15 heures (heure limite pour le dépôt des échantillons).

Les pièces justificatives à fournir sont celles prévues par l'article 23 du décret n° 2-06-388 précité, à savoir :

1- Dossier administratif comprenant :

• Une déclaration sur l'honneur ;
  
• La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent ;
  
• L'attestation ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins d'un an par l'Administration compétente du lieu d'imposition certifiant que le concurrent est en situation fiscale régulière ;
  
• L'attestation ou copie certifiée conforme délivrée depuis moins d'un an par la CNSS certifiant que le CONCURRENT est en situation régulière envers cet organisme ;
  
• Le récépissé du cautionnement provisoire ou l'attestation personnelle et solidaire en tenant lieu.
  
• Le certificat d'immatriculation au registre de commerce ;

N.B : les concurrents non installés au Maroc doivent fournir l'équivalent des pièces visées aux paragraphes c, d et f ci-dessus, et à défaut, une déclaration faite devant une autorité judiciaire ou administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié lorsque de tels documents ne sont délivrés par leurs pays d'origine.

2-  Dossier technique comprenant :

• Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent, le lieu, la date, la nature et l'importance des prestations qu'il a exécutées ou à l'exécution desquelles il a participé.
  
• les attestations délivrées par les bénéficiaires publics ou privés desdites prestations. Chaque attestation précise notamment la nature des prestations, le montant, les délais et les dates de réalisation, l'appréciation, le nom et la qualité du signataire.

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES (C.P.S)